Codes de loi français

Article 2

éducative d'hébergement collectif, dénommée “UEHC La Cale”, sise 5, chemin de La Cale, 31400 Toulouse, d'une capacité théorique d'accueil de 12 places, filles et garçons, de 13 à 21 ans ; - une unité éducative d'hébergement diversifié, sise ZAC de Basso Cambo

Article 4

d'infirmière de sanatorium délivré par l'école Mangini, à Hauteville (Ain) ; Certificat d'infirmière de sanatorium délivré par l'école de sanatorium des escaldes (Pyrénées-Orientales) ; Certificat d'infirmière de sanatorium délivré par l'école arditeya, à Cambo

Article Annexe I

Haute-Garonne SIP de Toulouse Ouest CDI de Toulouse Ouest 1er décembre 2011 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Toulouse Basso Cambo

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

De la commune de Cambo à son embouchure dans l'Adour. Ustaritz (1re nass[e]). Nivelle Du pont d'Ascaïn à l'Océan. Olhagarry. Saison ou Gave-de-Mauléon D'Osserain à son embouchure dans le Gave d'Oléron. Point de navigation par bateaux.

Article Annexe I (suite)

Boeil-Bezing 64 Pyrénées-Atlantiques Bordères 64 Pyrénées-Atlantiques Bordes 64 Pyrénées-Atlantiques Bourdettes 64 Pyrénées-Atlantiques Briscous 64 Pyrénées-Atlantiques Buros 64 Pyrénées-Atlantiques Cambo-les-Bains

Article Annexe

Valorisation et rayonnement des activités de santé sur le bassin de Cambo-les-Bains (64). Syndicat mixte Nive-Adour-Ursuya. Pôle patrimonial et écotouristique de la vallée de l'Adour maritime. Communauté de communes de Soule-Xiberoa.

Article Annexe

Chef de poste de la trésorerie principale de Muret. 031028 Chef de poste de la trésorerie principale de Toulouse-Côte pavée. 031029 Chef de poste de la trésorerie principale de Toulouse-Basso Cambo

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Brouzet-lès-Alès, Cadière-et-Cambo (La), Ribaute-les-Tavernes, Saint-Hilaire-de-Brethmas.

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 17 septembre 2014 au 20 septembre 2014 Communes d'Alès, Allègre-les-Fumades, Anduze, Avèze, Boucoiran-et-Nozières, Brignon, Cadière-et-Cambo (La), Corbès, Mages, Martinet (Le), Massillargues-Attuech, Molières-Cavaillac

Article Annexe

LANGUEDOC-ROUSSILLON Zone d'emploi de Ganges-Le Vigan (84 communes) Agonès ; Alzon ; Arphy ; Arre ; Arrigas ; Aulas ; Aumessas ; Avèze ; Bez-et-Esparon ; Blandas ; Bragassargues ; Bréau-et-Salagosse ; Brissac ; Brouzet-lès-Quissac ; La Cadière-et-Cambo

Article 1

Cambo-les-Bains. Musée Edmond Rostand. Guéthary. Musée municipal. Pau. Musée des beaux-arts. Pau. Musée Bernadotte. Pau. Musée béarnais. Auvergne Allier (03). Beaulon. Musée rural de la Sologne bourbonnaise. Cérilly.