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8 résultats pour « Champigneulles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455015.20220928

Admin. suprême

28 septembre 2022

28 septembre 2022

en ce qui concerne la société Parc éolien de Champigneul-Pocancy.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007663597

Admin. suprême

10 novembre 1978

10 novembre 1978

Vu la requête sommaire et le mémoire ampliatif présentés pour la ville de Champigneulles Meurthe-et-Moselle agissant poursuites et diligences de son maire en exercice à ce dûment habilité par une délibération

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007614833

Admin. suprême

14 novembre 1973

14 novembre 1973

BIERES FABRIQUEES PAR LA SOCIETE "BRASSERIES ET MALTERIES DE FRANCHE-COMTE ET ALSACE" ; QUE CETTE DERNIERE SOCIETE A ETE ABSORBEE EN 1963 PAR LA SOCIETE DES "GRANDES BRASSERIES ET MALTERIES DE CHAMPIGNEULLES

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026477834

Admin. suprême

10 octobre 2012

10 octobre 2012

enregistrée le 6 octobre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société en nom collectif (SNC) Alain Foulon Transports, dont le siège est 1, rue Ampère, Parc Multimodal, à Champigneulles

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007616555

Admin. suprême

16 juin 1976

16 juin 1976

susceptible de location ou d'exploitation separee"; qu'il resulte de l'instruction que la societe mobiliere et immobiliere jorcin louait depuis 1956 a la societe des grandes brasseries et malteries de champigneulles

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007674276

Admin. suprême

21 novembre 1986

21 novembre 1986

Etienne C..., demeurant à Gendrey 39350 , Mme Pierrette B..., demeurant à Sapois, 39300 Champagneul, M.

Source officielle
CE

AVIS 2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007964124

Admin. suprême

7 juin 1999

7 juin 1999

sur la demande du syndicat "Sud-PTT 54", a annulé la décision du directeur régional de FRANCE TELECOM de Nancy regroupant l'ensemble des agents de l'unité "infrastructures-réseau" sur le site de Champigneulles

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

Jean-Marie B..., demeurant à Champignol (Aube) ; Mme Raymonde AQ..., demeurant à Celles-sur-Ource (Aube) ; M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BRASSERIE CHAMPIGNEULLES

SIREN 492958269Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

26/10/2025

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Dépôts des comptes

BRASSERIE CHAMPIGNEULLES

SIREN 492958269Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

26/02/2025

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Modifications diverses

SCI SEPAREX CHAMPIGNEULLES

SIREN 334183084Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

17/12/2024

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Radiations

SCI SEPAREX CHAMPIGNEULLES

SIREN 334183084Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

09/02/2024

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Dépôts des comptes

BRASSERIE CHAMPIGNEULLES

SIREN 492958269Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

13/10/2023

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