Codes de loi français

Article 3

Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU). Olivier Fraysse (FO). b) Au titre du II de l'article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé Jeanne Grosclaude (CFDT). Françoise Cavaille (FSU).

Article Annexe I

Deux-Sèvres SARL JBA 79 091 002 Poulets, lapins de chair, canards maigres, pintades Gastronome Nueil 79 195 002 Canards maigres Lœul et Piriot 79 329 004 Lapins de chair Vendée Arrive 85 215 001 Poulets, dindes, pintades Etablissements Bodin

Article 3

Fortune (Michel), maître de conférences (SNESup-FSU) ; Mme Forestal (Chantal), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Madaule (Yves), professeur des universités (SNESup-FSU) ; Mme Fiori (Nicole), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M.

Article 1

Membres suppléants : Mme ou M. le chef du département des ressources humaines ; Mme ou M. le directeur de l'ENSAE ; Mme ou M. le chef du département des services généraux ; Mme MADINIER (Chantal). 3.

Article 1

Mme MADINIER (Chantal). 3. Commission administrative n° 3.-Attachés statisticiens Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général. Mme ou M. le chef de l'inspection générale.

Article 2

Lauer (André), directeur du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement ; suppléant : Mme Duchène (Chantal), chef du département Mobilité, transports et services urbains du C.E.R.T.U.

Article Annexe I

forestière de la Herse Belforêt-en-Perche 154 E 10 en partie, 154 E 11,154 E 12,154 E 13 en partie Maison forestière Le Canard Maison forestière La Ferriere Bechet La Ferrière-Béchet AM 50, AM 51, AM 52 en partie Maison forestière La Mare Bodin