Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Charmard-Sablier »
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EXTRAIT
Article Annexe II
porte-bagages, polythermes, - navires transportant des marchandises liquides en vrac : pétroliers, sourriers, transporteurs de gaz, de produits chimiques, - navires transportant des marchandises sèches en vrac : vraquiers, minéraliers, aluminiers, sabliers
Article 2
Lagénorhynque sablier (Lagenorhynchus cruciger). Lagénorhynque obscur (Lagenorhynchus obscurus). Dauphin aptère austral (Lissodelphis peronii). Costero, sotalie de Guyane (Sotalia guianensis). Dauphin à bosse indo-pacifique (Sousa chinensis).
Article ANNEXE
De son confluent avec la Garonne jusqu'au barrage EDF du Sablier à Argentât (19). Gironde, Dordogne, Corrèze, Lot. L'Isle. A l'aval du pont de la D 21 à Saint-Médard-de-Guizière. Gironde.
Article ANNEXE
En aval du barrage EDF du Sablier à Argentât (19). Gironde, Dordogne, Corrèze, Lot. La Souvigne. De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10, commune de Forgès. Corrèze. La Maronne. En aval du barrage de Hautefage. Corrèze.
LEGIARTI000028443622
COMMISSION TERRITORIALE : DORDOGNE Cours d'eau principal S076 | P---0000 | La Dordogne à l'aval du barrage du Sablier à Argentat A0024 | P---0000 | La Dordogne du pont de Saint-Sauves jusqu'à sa confluence avec la Mortagne Dordogne
LEGIARTI000028181592
COMMISSION TERRITORIALE : DORDOGNE Cours d'eau principal L. 2_141 | P---0000 | La Dordogne : à l'aval du barrage du Sablier à Argentat (exclu) L. 2_753 | P---0000 | La Dordogne : de sa confluence avec la Mortagne jusqu'à sa confluence avec le