Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 résultats pour « Chastel-Finck »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 12
Le canton n° 11 (Saint-Alban-sur-Limagnole) comprend les communes suivantes : Chastel-Nouvel, Chaulhac, Fontans, Julianges, Lajo, Les Laubies, Le Malzieu-Forain, Le Malzieu-Ville, Monts-de-Randon, Paulhac-en-Margeride, Saint-Alban-sur-Limagnole, Saint-Denis-en-Margeride
Article 1
100 000 et les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département du Puy-de-Dôme sur une partie du territoire des communes suivantes : Bromont-Lamothe, Chapdes-Beaufort, Goutelle, Montfermy, Pontgibaud, Saint-Ours, Saint-Pierre-le-Chastel
Article 1
cantalien" (zone spéciale de conservation FR 8301056) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département du Cantal sur une partie du territoire des communes suivantes : Chastel-sur-Murat
Article D144-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 03
Le Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel comprend une section scientifique ainsi composée : 1° Le directeur de l'unité mixte de recherche André Chastel ou son représentant ; 2° Le chef du service de l'inspection des patrimoines
Article 1
Rentières, Roche-Charles-Lameyrand, Rochefort-Montagne, Saint-Alyre-ès-Montagne, Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Donat, Saint-Genès-Champanelle, Saint-Genès-Champespe, Saint-Nectaire, Saint-Ours-les-Roches, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Pierre-le-Chastel
Article D144-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 27
la recherche ou son représentant ; b) Le ministre chargé de l'équipement ou son représentant ; c) Le chef de l'inspection des patrimoines au ministère chargé de la culture ou son représentant ; d) Le directeur de l'unité mixte de recherche André Chastel
LEGIARTI000030516415
Langogne Saint-Bonnet-de-Montauroux Langogne Saint-Flour-de-Mercoire Marvejols Antrenas Marvejols Lachamp Marvejols Recoules-de-Fumas Marvejols Ribennes Marvejols Saint-Léger-de-Peyre Marvejols Servières Saint-Alban-sur-Limagnole Chastel-Nouvel
LEGIARTI000050672766
6456517 Bourg 712621 6457414 2023_03_15-05 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2023_LOT3_ZN_15_09 Lorcières BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 721678 6428790 2023_LOT3_ZN_15_09_S1 1 2023_03_26-01 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2023_LOT2_ZN_26_01 CHASTEL
LEGIARTI000050672742
Puy-de-Dôme 2021_LOT2_ZN_63_05 CHAUMONT-LE-BOURG BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village de Tonvic 760078 6485303 2021_LOT2_ZN_63_05_S1 1 Mairie 760223 6483841 2022_01_63-05 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2021_LOT2_ZN_63_09 SAINT-PIERRE-LE-CHASTEL