Codes de loi français
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117 résultats pour « Chin-Nin »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 7
douane accèdent aux données des mouvements dématérialisés transmises par les opérateurs. 4 Les agents habilités de l'administration générale de la supervision de la qualité, de l'inspection et de la quarantaine (AQSIQ) de la République populaire de Chine
Article Annexe B
Chine. Corée du Sud. Equateur. Hongkong. Indonésie. Islande. Maroc. Mexique. Roumanie. Singapour. Taïwan. Tunisie. Turquie.
Article Annexe
Cameroun (autres villes) 0,89 Cameroun (Douala, Garoua) 0,89 Canada (autres villes) - 2,10 Canada (Toronto) - 2,10 Canada (Vancouver) - 2,10 Cap-Vert 2,09 Centrafricaine (République) 0,41 Chili 6,51 Chine
LEGIARTI000043259357
ANNEXE I POSTES DE COCAC CONCERNÉS PAR L'ÉVALUATION À 360° Algérie ; Allemagne ; Brésil ; Chine ; Côte d'Ivoire ; Espagne ; Etats-Unis ; Inde ; Italie ; Liban ; Maroc ; Royaume-Uni ; Russie ; Sénégal ; Tunisie ; Turquie.
Article R412-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 27
/2011 de la Commission du 22 mars 2011 fixant des conditions particulières et des procédures détaillées pour l'importation d'ustensiles de cuisine en matière plastique polyamide et mélamine originaires ou en provenance de la République populaire de Chine
LEGIARTI000038916636
Jusqu'au 31 mars 2020 : Paris-Xi'an (Chine) ; Paris-Hangzhou (Chine). Jusqu'au 31 août 2020 : Paris-Batna (Algérie). Jusqu'au 31 décembre 2020 : Bordeaux-Alger (Algérie). Marseille-Annaba (Algérie). Marseille-Bejaïa (Algérie). Nice-Alger (Algérie).
Article 1
L'accord d'entraide judiciaire en matière civile et commerciale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine (ensemble trois annexes) (non reproduites), fait à Pékin le 4 mai 1987, sera publié
Article B
Liste des pays n'appartenant pas à la C.E.E. où la présence du pou de San José est connue Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Argentine, Autriche, Australie, Belize, Bolivie, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili, Chine, Colombie, Corée du Nord, Corée du Sud
Article Annexe I
La Chine - Histoire et géographie (10 h) Question obligatoire (A) et sujets d'étude (B) Contextualisation Ajouts ou substitutions A - La Chine depuis 1911 : de la fin de l'empire du Milieu à l'un des centres de la mondialisation (6-7 h
Article Annexe II
La Chine - Histoire et géographie (10 h) Question obligatoire (A) et sujets d'étude (B) Contextualisation Ajouts ou substitutions A - La Chine depuis 1911 : de la fin de l'empire du Milieu à l'un des centres de la mondialisation (6-7 h
Article 2
programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune France-Chine
Article 1
NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Pycnonotus jocosus Bulbul orphée Merle de Maurice Coturnix coturnix Caille des blés Caille patate Perdicula asiatica Perdicule rousse Caille rouge Synoicus chinensis Caille peinte Caille de Chine
Article Annexe
Chine. 9. Colombie. 10. Congo. 11. Corée du Sud. 12. Côte d'Ivoire. 13. Etats-Unis. 14. Gabon. 15. Guinée. 16. Inde. 17. Indonésie. 18. Iran. 19. Japon. 20. Liban. 21. Madagascar. 22. Mali. 23. Maroc. 24. Maurice. 25. Mexique. 26. Pérou. 27.
Article Annexe
Brésil (Sao Paulo) 10,00 Brunei 1,21 Bulgarie - 0,54 Burkina Faso 0,11 Burundi 2,99 Cambodge 6,82 Canada (autres villes) 8,82 Canada (Toronto et Vancouver) 8,82 Cap-Vert - 0,11 Chili 10,00 Chine
Article 1
Qatar, Bahreïn DOHA Israël et territoires palestiniens 1re circonscription JÉRUSALEM Israël et territoires palestiniens 2e circonscription TEL-AVIV Australie, Fidji, Papouasie-Nouvelle-Guinée SYDNEY Cambodge PHNOM PENH Chine
LEGIARTI000029508622
CAMEROUN (autres villes) - 0,16 % CAMEROUN (Douala, Garoua) - 0,16 % CANADA (autres villes) 4,26 % CANADA (Ottawa) 4,26 % CANADA (Toronto) 4,26 % CANADA (Vancouver) 4,26 % CANADA RP (Montréal DFRA) 4,26 % CAP-VERT - 0,73 % CHILI 1,37 % CHINE
Article D4211-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78
En poudre Voir Badianier de Chine. En poudre Extrait sec aqueux (= Asperula odorata L.). Lavande aspic. Gomme adragante. En poudre Extrait sec aqueux Epine blanche.
LEGIARTI000023824087
2,58 % CAMBODGE ― 2,90 % CAMEROUN (autres villes) 0,58 % CAMEROUN (Douala, Garoua) 0,58 % CANADA (autres villes) 0,81 % CANADA (Toronto) 0,81 % CANADA (Vancouver) 0,81 % CANADA RP (Montréal DFRA) 0,81 % CAP-VERT 0,62 % CHILI 3,03 % CHINE
LEGIARTI000024244687
BURUNDI ― 1,55 % CAMBODGE ― 1,30 % CAMEROUN (autres villes) 0,12 % CAMEROUN (Douala, Garoua) 0,12 % CANADA (autres villes) ― 0,34 % CANADA (Toronto) ― 0,34 % CANADA (Vancouver) ― 0,34 % CANADA RP (Montréal DFRA) ― 0,34 % CHILI ― 2,84 % CHINE
LEGIARTI000024587529
― 4,48 % CAMEROUN (autres villes) ― 0,58 % CAMEROUN (Douala, Garoua) ― 0,58 % CANADA (autres villes) ― 1,85 % CANADA (Toronto) ― 1,85 % CANADA (Vancouver) ― 1,85 % CANADA RP (Montréal DFRA) ― 1,85 % CAP-VERT 0,36 % CHILI ― 1,93 % CHINE
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