CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

672 résultats pour « Claudio »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155586

Admin. suprême

14 avril 2010

14 avril 2010

Jean-Claude A, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 1 sur 34

Suivant →

Annonces BODACC1 075 résultats

Journal officiel
Radiations

MINEO, Claudio

SIREN 419038179Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

30/06/2026

Voir →

Créations

Muskus, Claudio, Adrien

SIREN 537602773Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Claudio & Laeti, Construction Design

SIREN 987796299Greffe du Tribunal de Commerce de melun

21/06/2026

Voir →

Radiations

Agosto, Claudio

SIREN 327200952Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

19/06/2026

Voir →

Créations

PINAS, Ronesto, Claudio

SIREN 105644934Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

09/06/2026

Voir →

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007642244

Admin. suprême

17 avril 1970

17 avril 1970

CETAT60-04-03-06 RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE - REPARATION - EVALUATION DU PREJUDICE - PREJUDICE ESTHETIQUE - Claudication.

Résumé IA — à vérifier
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000030611943

Admin. suprême

6 mai 2015

6 mai 2015

A...G..., Jean-ClaudeK..., Mme CécileI..., M. ClaudeL..., M. B...M..., M. J... H...et Mme LeBrequier ont demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler l'élection de M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007888096

Admin. suprême

26 mai 1995

26 mai 1995

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 9 septembre 1993 et le 10 janvier 1994, présentés pour Mme Marisa Y..., Mlle Claudia Y

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008057269

Admin. suprême

19 avril 2000

19 avril 2000

de la décision du 23 avril 1998, par laquelle le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie a refusé le reclassement en "4ème catégorie" du lycée professionnel Camille Claudel

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000020868267

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Aires et Claudio A, demeurant ... ; MM.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008005653

Admin. suprême

25 février 1998

25 février 1998

Claudio Francesco Y... à changer ses nom et prénoms en Claude François X... ; Vu 2°) sous le n° 167271, la requête enregistrée le 21 février 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007771446

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

. ; - n° 93 550, présentée pour Mme Claudette H..., demeurant ... ; - n° 93 551, présentée pour Mme Grégoria G..., demeurant ... ; - n° 93 552, présentée pour Mme Marguerite XA..., demeurant Les Cèdres

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018004962

Admin. suprême

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Claudio A, demeurant à ...; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007811600

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 12 mars 1991, présentés par Mlle Claudine X..., demeurant ... ; Mlle Claudine X... demande que

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007903458

Admin. suprême

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de Mme Claudine X... est rejeté.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025041176

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Henri F, premier requérant dénommé, ainsi qu'à Mme Joëlle P, à Mme Claudia J, à Mme Claire A, à Mme Valérie K, à Mme Claudine L, à Mme Marie-Ange M, à Mme Marie-Pierre B, à M. Pablo Q, à M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021880349

Admin. suprême

26 février 2010

26 février 2010

Aires et Claudio A, demeurant ... ; MM.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007839188

Admin. suprême

1 décembre 1993

1 décembre 1993

rejeté leurs demandes tendant à l'annulation, d'une part, de l'arrêté du 30 mars 1989 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a déclaré d'utilité publique l'acquisition par le centre anti-cancéreux Claudius

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007847337

Admin. suprême

14 avril 1995

14 avril 1995

Claudio X... Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007652462

Admin. suprême

6 octobre 1976

6 octobre 1976

requête sommaire et le mémoire ampliatif présentés pour le sieur de Lorenzo Z... , demeurant à Bordeaux Gironde , 2 passage de Paris, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de sa fille mineure Claudine

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007934380

Admin. suprême

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Claudio Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008144918

Admin. suprême

5 novembre 2002

5 novembre 2002

Claudine X, demeurant ... qui demande au juge des référés du Conseil d'Etat de suspendre un arrêt rendu le 30 septembre 2002 par la première chambre civile de la cour d'appel de Nancy et de prendre toutes

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007869238

Admin. suprême

22 février 1995

22 février 1995

Joao Claudio X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007904512

Admin. suprême

15 janvier 1996

15 janvier 1996

X... ; Vu la requête enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes le 14 décembre 1992 présentée par Mme Claudine X... demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°)

Source officielle