Codes de loi français

Article 28-2

interdictions édictées par les 2°, 3° et 4° du I de l'article 3, le directeur de l'établissement public du parc national, après avis du conseil scientifique et conformément aux conditions prévues par celui-ci, délivre une autorisation de prélèvement de coraux

Article 10

Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances

Article ANNEXE I

Biologie animale : les grandes fonctions : En plus de l'exemple de l'être humain, des exemples locaux tels que des organismes marins trouvés dans le lagon seront privilégiés pour illustrer ces notions : - la digestion (coraux hermatypiques des récifs

Article 210.6

Ces navires se caractérisent par la présence, au-dessus du pont supérieur, d'un ou plusieurs ponts entre lesquels sont disposés des corrals pour le bétail et les espaces qui les desservent, séparés par des rambardes, des garde-fous ou des coursives.

Article TABLEAU A

Coraux (Préparateur de). Coraux bruts (Marchand de). Cuirs en vert du pays (Marchand de) en gros. Déménagements (Entrepreneur de) s'il a plusieurs voitures. Distillateur-liquoriste. Droguiste (Marchand) en détail.

Article 2

cirque Jules Verne et les squares Arlette Gruss et Annie Fratellini, ainsi que les parkings publics et le boulevard Albert 1er, délimité par l'angle de la rue Lamarck et du boulevard Albert 1er à l'est et par la rue de la République et le boulevard Maignan

LEGIARTI000028443622

ruisseau de la Coume Grande) et ses affluents B0172 | Q2050500 | Le ruisseau de Saint-Aubin B0176 | Q2110500 | L'Estang à l'amont du moulin de l'Artigole (commune d'Estang) N059 | Q2160540 | Le ruisseau du Penin B0177 | Q2240520 | Le Maignan