Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 résultats pour « David CHICH »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe VI
-Dimensions minimales (1) A l'exception des semences de lentille (Lens culinaris L.) et de pois chiche (Cicer arietinum L.) II.
Article 3
Le canton n° 2 (Bressuire) comprend les communes suivantes : Boismé, Bressuire, Chiché, Faye-l'Abbesse, Geay.
Article Annexe V
Sont considérés comme tels les emballages contenant un poids net égal ou inférieur à : - 5 000 grammes pour les fèves, haricots, pois et pois chiche ; - 500 grammes pour les asperges, betteraves potagères/betteraves rouge, cardons, carottes, cerfeuil,
Article 4
L'autorité administrative dispose, à compter de la même date, d'un délai d'un an pour restituer cette œuvre aux ayants droit de David Cender.
Article Annexe IV
Féveroles Pâturin commun Gesses cultivées Ray-grass Lentilles Seigles Lotier corniculé Sorgho fourrager Lupins (blanc, bleu, jaune) X-Festulolium Luzerne cultivée Polygonacées : Mélilots Sarrasin Minette Brassicacées : Pois Cameline Pois chiche
Article 1
1253, 144, 147 à 156 et 1009 ; - propriété d'Electricité de France : section C2, parcelles numéros 96 à 98, 1010, 1011, 1013 à 1015, 1018, 1020, 1252, 1255, 1257, 1260, 1262, 1265, 1268, 1270, 1441 et 1445 ; - propriété de la famille DUNAND Maurice - DAVID-VAUDEY
Article ANNEXE 5
Saint-Exupéry ; - avenue Saint-Exupéry jusqu'aux limites des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 ; - limites Ouest des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 jusqu'à la rue Greuze ; - rue Greuze jusqu'à la rue Vincent ; - rue Vincent jusqu'à la rue David
Article 39 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61
Les prix Dan David pour les sciences, la technologie et les humanités ; l. Les prix " Breakthrough Prize " dans le domaine des sciences de la vie, des mathématiques et de la physique fondamentale ; m.
Article 2
avoines, blés, dactyles, fétuques, fléole, orge, pâturins, ray-grass, seigles, triticale, X-festulolium, phacélie, lins, navette, féveroles, fenugrec, gesses cultivées, lentilles, lotier corniculé, lupins, luzerne cultivée, minette, mélilots, pois, pois chiche
Article Annexe I
. - Pois chiche. 102. Supprimée 103. Lens culinaris Med. - Lentille.
Article Annexe
Hôtel de Maliverny, 33, rue Emeric-David, 13100 Aix-en-Provence. Marseille. Maison de l'avocat, 51, rue Grignan, 13006 Marseille.
Article 2
marina du Roucas Blanc, située dans le périmètre formé par l'ensemble du bord de mer longeant la corniche du président Fitzgerald Kennedy, la promenade George Pompidou, entre l'extrémité du “ Nhow Hotel Marseille ” et le rond-point de la statue du David
Article Annexe I
Toutes les variétés Piment ou Poivron 97 0.5 65 Cicer arietinum (1) Toutes les variétés Pois chiche 98 0.3 75 Cichorium endivia L.
Article 1
Fregate GSN Semences SAS (FR) GSN Semences SAS (FR) Numerica Vilmorin SA (FR) Vilmorin SA (FR) Tangara GSN Semences SAS (FR) GSN Semences SAS (FR) XP 08270944 MONSANTO HOLLAND BV (NL) MONSANTO HOLLAND BV (NL) Pois chiche
LEGIARTI000023732832
Dans le département de l'Yonne Accolay, Asquins, Augy, Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis
Article Français (suite)
.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain) David, F. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A.: Je ne t'aime pas Paulus Farre, M. : Pourquoi pas Perle ?
Article Annexe I (suite)
Sassey 27 Eure Serez 27 Eure Suzay 27 Eure Le Thil 27 Eure Les Thilliers-en-Vexin 27 Eure Le Torpt 27 Eure Tourneville 27 Eure Toutainville 27 Eure La Trinité 27 Eure Le Val-David
LEGIARTI000045166922
21270478700010 PREY 21270497700017 ROUGEMONTIERS 21270539600019 SAINT-ETIENNE-SOUS-BAILLEUL 21270580000010 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE 21270624600015 SURVILLE 21270668300019 VAL-DAVID
LEGIARTI000023732833
Dans le département de l'Yonne Accolay, Asquins, Augy, Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis
Article Annexe II
1926 à 1984 ; Aciéries AUBERT et DUVAL : de 1984 à 1986 ; AUBERT et DUVAL-Aciérie des Ancizes : De 1986 à 1992 ; SA Centre Protection, usine de la Mathurette, 20, rue des dagneaux, BP 183,63203 Riom : de 1955 à 1988 ; Soma Europe-Transmissions/ Sog David