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15 résultats pour « Djebari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007743744

Admin. suprême

15 février 1989

15 février 1989

Djebali se trouvait détenu à la maison d'arrêt de Bois d'Arcy ; qu'eu égard à la gravité des faits reprochés à M.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008169236

Admin. suprême

17 mai 2004

17 mai 2004

Djellali X, demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée le 14 février 2001 au greffe de la Cour de cassation, présentée par M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007958549

Admin. suprême

12 mai 1997

12 mai 1997

Djemai X..., demeurant à Villeneuve-sur-Lot (47000) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007935603

Admin. suprême

1 juillet 1996

1 juillet 1996

Vu la requête enregistrée le 16 mars 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Ouardia X... ayant élu domicile à la poste de Djebahia à Bouira (10280-Algérie) ; Mme X... demande

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943207

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Djebril Mary X..., demeurant ..., chambre 87 à Sevran (93270) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007721738

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme DJEMMADI B..., au ministre de la défense et au ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, chargé du budget

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008121515

Admin. suprême

29 mai 2002

29 mai 2002

Abdelkader X..., demeurant 33, rue C, cité Djebli Mohamed à Mostaganem (Algérie) ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007996694

Admin. suprême

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Djedani Z..., - les conclusions de M. Touvet, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il n'est pas contesté que M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008122585

Admin. suprême

8 février 2002

8 février 2002

Djebar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000022876984

Admin. suprême

23 juillet 2010

23 juillet 2010

Jean-Paul A, ressortissant rwandais, résidant à Vienne en Autriche, s'est marié en France le 21 février 2009 avec Mme Asha Djafari, de nationalité française ; que le visa de long séjour en qualité de conjoint

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024615136

Admin. suprême

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Article 3 : La présente décision sera notifiée à Mme Rebecca A épouse DJEBAYI, à Mlle Rachel C D, à Mlle Emilienne C D, à Mlle Rebecca C D, à Mlle Cécile C B, à Mlle Rachel E et au ministre de l'immigration

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008118641

Admin. suprême

15 mars 2002

15 mars 2002

Brahim X..., demeurant chez Mme Y..., Cité Djebbar Amor, 41220 M'Daourcouch (Algérie) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008232787

Admin. suprême

18 février 2005

18 février 2005

KADDOUR DJEBBAR n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande ; D E C I D E : -

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007837548

Admin. suprême

6 juillet 1994

6 juillet 1994

du 6 juin 1994 à laquelle a été pris à son encontre l'arrêté de reconduite à la frontière attaqué, est née à Ostricourt (Nord) le 1er février 1958 de Djïlali Y... et de Yamina Z... eux-mêmes nés à Djebala

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008088154

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Djemai X..., ; M.

Source officielle