Abdyl DULLA n'est pas fondé à demander l'annulation de cette décision ; Article 1er : La requête de M. Abdyl DULLA est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 et 18 août 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE VOYAGES DUPAS LEBEDA, dont le siège est

, puis un second appel à candidatures portant sur les lots restants, soit un lot de 5 MHz duplex et un lot de 4,8 MHz duplex en cas de succès du premier appel, soit sur deux lots de 5 MHz duplex et un

La société Adler Ortho a demandé l'inscription sur cette liste des dispositifs médicaux dénommés " Fixa 3P Duplex ", " Fixa Duplex à cimenter " et " Fixa Duplex sans ciment ", cotyles à double mobilité

dues par les titulaires d'autorisations d'utilisation de fréquences délivrées par l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, en tant que ce décret porte à 3 231 € par kHz duplex

permis de construire un immeuble de 19 étages à vocation de résidence étudiante, d'une hauteur totale de 61 mètres, dénommé la " Tour Saint-Jean ", comprenant 90 logements, dont deux appartements en duplex

Dans les secteurs UB a le comble des constructions peut comporter une mezzanine ou être aménagé en duplex" ; Considérant qu'il ressort de la comparaison des plans au vu desquels le maire de Pornichet (

de l'audiovisuel a fait une exacte application de ces dispositions ; Considérant, d'autre part, qu'en estimant que la diffusion avant celle du générique de fin de l'oeuvre en cours, d'une liaison en duplex

prévues par le permis de construire modificatif en litige pouvaient être regardées comme étant accessibles compte tenu de la configuration du parking souterrain, ni que l'ensemble des places situées en duplex

Les deux derniers blocs de 5 MHz duplex dans cette bande ont fait l'objet d'enchères qui se sont déroulées le 14 décembre 2021.

DUPAS demeurant ... ; M.

En application de ces dispositions, les quatre premiers blocs de 5 MHz duplex en bande 700 MHz, sur les six à attribuer à La Réunion, ont été dévolus, contre engagements, aux quatre opérateurs de téléphonie

DUPAS, - les conclusions de M.

demeurant ... à Nantes 44300 , Marc X..., demeurant Les Ecobuts Saint Aignan le Grand Lieu à Pont-Saint-Martin 44860 , Jean Z... demeurant ... 44220 , Michel A... demeurant ... à Nantes 44300 , Michel Dupas

Francis X..., demeurant 16, résidence Dupas à Lieu-Saint-Amand (59111) ; M.

DU PLAN D'URBANISME D'AVIGNON ; QU'IL NE RESULTE PAS DES PIECES DU DOSSIER QUE L'OPERATION SE SOIT INSCRITE DANS UN PROJET D'ENSEMBLE TENDANT A UN AMENAGEMENT RATIONNEL ; QUE, DES LORS, L'ARTICLE 22 DUPLAN

Article 3 : La présente décision sera notifiée au DEPARTEMENT DUPAS-DE-CALAIS, à l'union départementale des associations d'éducation populaire du Pas-de-Calais et au ministre de l'éducation nationale.

tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant à la suspension de l'arrêté du préfet de la Vendée en date du 4 juillet 2008 ordonnant la fermeture administrative de la discothèque « Le Duplex