Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Dury-Gherrak »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Conchil-le-Temple, Condette, Contes, Coquelles, Corbehem, Coulogne, Coupelle-Neuve, Courcelles-les-Lens, Courrières, Courset, Croisilles, Cucq, Cuincy, Dainville, Dannes, Desvres, Divion, Doudeauville, Dourges, Douvrin, Drocourt, Drouvin-le-Marais, Duisans, Dury
Article (80 à 89)
Avenue de l'Europe N 25 AMIENS D 933 AMIENS 80 Avenue de la Défense Passive Rue Léon Dupontreué AMIENS N 25 RIVERY 80 Avenue du 14 Juillet 1789 Boulevard de Chateaudun AMIENS D 1001 DURY
Article 2
entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” sur le territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury
Article Annexe
Bony ; Brancourt-le-Grand ; Bray-Saint-Christophe ; Brissay-Choigny ; Brissy-Hamégicourt ; Castres ; Le Catelet ; Caulaincourt ; Cerizy ; Châtillon-sur-Oise ; Chevresis-Monceau ; Clastres ; Contescourt ; Croix-Fonsommes ; Cugny ; Dallon ; Douchy ; Dury
LEGIARTI000051471596
Cuiry-lès-Iviers (02251) ; Cuissy-et-Geny (02252) ; Cys-la-Commune (02255) ; Dagny-Lambercy (02256) ; Dercy (02261) ; Dhuizel (02263) ; Dizy-le-Gros (02264) ; Dohis (02265) ; Dolignon (02266) ; Dorengt (02269) ; Douchy (02270) ; Dravegny (02271) ; Dury
Article Annexe 1
Bouzincourt ; 80131 Boves ; 80147 Buigny-l'Abbé ; 80149 Buigny-Saint-Maclou ; 80163 Cambron ; 80164 Camon ; 80177 Cartigny ; 80186 Chaulnes ; 80190 Chépy ; 80199 Cléry-sur-Somme ; 80204 Combles ; 80205 Condé-Folie ; 80209 Contoire ; 80240 Doingt ; 80261 Dury