Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Elodie GRELOT »
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EXTRAIT
Article R313-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 79
Tout engin de déplacement personnel motorisé ou cycle doit être muni d'un appareil avertisseur constitué par un timbre ou un grelot dont le son peut être entendu à 50 mètres au moins. L'emploi de tout autre signal sonore est interdit.
Article Annexe I
H.St.John, 1920 Élodée à feuilles étroites, Élodée de Nuttall (*) Gunnera tinctoria (Molina) Mirb., 1805 Gunnéra du Chili (*) Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier, 1895 Berce du Caucase (*) Heracleum persicum Desf. ex Fisch., 1841 Berce de
LEGIARTI000035021601
politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Elodie
Article ANNEXE
Vèze. 25612 Vieilley. 25613 Viéthorey. 25614 Vieux-Charmont. 25615 Villars-lès-Blamont. 25616 Villars-Saint-Georges. 25617 Villars-sous-Dampjoux. 25618 Villars-sous-Ecot. 25622 Villers-Buzon. 25624 Villers-Grélot
Article Annexe II table A
Sm. 103175 Hymenophyllum wilsonii Hook. 103245 Hypericum androsaemum L. 103267 Hypericum desetangsii Lamotte. 103272 Hypericum elodes L. 103288 Hypericum humifusum L. 136751 Hypericum maculatum Crantz subsp. obtusiusculum (Tourlet) Hayek.