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2 résultats pour « Emmanuelle DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008020934

Admin. suprême

15 juin 2001

15 juin 2001

Emmanuel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008058742

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Eoche-Duval, Auditeur, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. Y... et autres, - les conclusions de M.

Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Créations

MEURET, CHARLOTTE, EMMANUELLE, SYLVIANE, DUVAL

SIREN 843697236Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

19/11/2025

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Radiations

MEURET, Charlotte, Emmanuelle, Sylviane, DUVAL

SIREN 843697236Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

05/11/2025

Voir →

Créations

LA BUFFAUDIERE, DUVAL, EMMANUELLE, LEBON

SIREN 953176575Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

21/06/2023

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Créations

DVL-IZICOM, HALBERT, Emmanuelle, DUVAL

SIREN 528571656GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

11/02/2021

Voir →

Créations

DUVAL, Emmanuelle, MENAGER

SIREN 841738354GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

08/12/2020

Voir →

Source officielle