assujettie au titre de l'année 2003 à raison des investissements réalisés par les sociétés en participation (SEP) Faucon 2, 3 et 5, au titre de l'année 2004 à raison des investissements réalisés par les SEP Erable

la société en nom collectif de la ZAC des Berchères, dont toutes les parts sont détenues par des sociétés passibles de l'impôt sur les sociétés, a vendu en 1988 un terrain de 2821 m2 à la SCI "les Erables

) ; la COMMUNAUTE URBAINE DE LYON demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 08LY02681 du 25 novembre 2010 par lequel la cour administrative d'appel de Lyon a, sur la requête de la société Eral

avec intérêts au taux légal et capitalisation des intérêts, en réparation du préjudice que cette société estime avoir subi du fait de l'incendie, le 26 novembre 2007, du garage situé au 6 avenue des Erables

CONSEIL PRESBYTERAL DE L'EGLISE REFORMEE DE SARREBOURG et autres demandent : 1°) l'annulation de la délibération du 21 novembre 2004 par laquelle le synode de l'Eglise réformée d'Alsace et de Lorraine (ERAL

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 28 juillet 1992 et 30 novembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Bernard X..., demeurant Ferme de l'Erable

réseaux publics" ; Considérant que les travaux d'électrification que le SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA REGION DU PIC SAINT-LOUP a exécutés pour la réalisation du lotissement "Les Erables

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 1er août 1988 et 1er décembre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme X..., demeurant Ferme de l'Erable

François X..., demeurant place des érables, 21 allée Montcalm à Igny (91430) ; les consorts X... demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule l'ordonnance du 10 juin 1992 par laquelle le président de la

Est, dont le siège est Zone industrielle, rue des Erables, 54 183 HEILLECOURT, la société G.S.M.

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SAS ITW GROUPE FRANCE, qui vient aux droits de la société ITW Holding France, dont le siège social est situé à Europarc, 4, allée des érables

engagés pour les travaux réalisés sur le système de désenfumage ; que la cour a commis une erreur de droit en écartant toute indemnisation au titre des travaux de revêtement des cloisons en " stratifié érable

EN DATE DU 15 JUILLET 1957, POUR LE PAIEMENT DIRECT DES SOINS MEDICAUX ET PHARMACEUTIQUES AUX MEDECINS, DENTISTES, SAGES-FEMMES, AUXILIAIRES MEDICAUX, PHARMACENS ET FOURNISSEURS, PAR LA CAISSE GENE ERALE

Cergy-Pontoise de condamner l'Etat à lui verser la somme de 2 401 580,34 euros en réparation du préjudice ayant résulté de l'incendie du garage exploité par la société Pétillon Auto SA situé 6 avenue des Erables

approbation du conseil restreint de l'Union, la création ou le transfert des postes pastoraux. " ; qu'en vertu des dispositions de l'article 2 de la loi locale du 21 juin 1905 susvisée, le synode de l'ERAL

DI MARCO-SALHIEN, demeurant Erables II, ... ; M.