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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

26 résultats pour « Eric Cesar »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

Eric Hugot (CGT). Robert Noumen (CGT). Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).

Article 1

—

Eric Butot ; Mme Nicole Recht. Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M.

Article Annexe

—

Eric Leonard

Article Annexe I

—

0 914222 SALVADOR PIERRE JOSE. 88 0 914223 PROVENCE COTE D'AZUR. 91 0 916344 GERALD JEAN III. 88 0 916346 ST ANTOINE MARIE II. 166 0 916469 GERALD JEAN IV. 82 0 923751 CISBERLANDE 5. 92 0 923752 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 3. 91 0 924860 ERIC

Article 2

—

Cette lettre a la forme représentée par le dessin annexé au présent arrêté (1). (1) L'annexe peut être consultée au ministère de l'industrie, service des instruments de mesure, 2, rue Jules-César, 75012 Paris.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bourses de Nantes César. Clen. Holding R.B.L.. Larivière S.A.. Malterie du Berry (Grande). Sicoma.

Article Annexe I

—

Port-Vendres 315189 Morskoul Saint-Malo 681496 Mosse Dolli Ajaccio 763932 Nanie Caen E13846 Paica Arcachon 645793 Papa Pélican Vannes 442671 Petite Lucette Cherbourg 273758 Président Chauveau Caen E13848 Pretty-Maid Arcachon 615850 Prince Eric

Article 1

—

César. Clen. Firadex. Larivière S.A. Malterie du Berry (Grande). Sicoma. S.O.A.F. (Services opérationnels d'assainissement en France). Sovam.

Article Annexe I

—

non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE II immatriculé 819572 58 0 0 GERARD LUC IV immatriculé 900236 118 0 0 ERIC

Article ANNEXE

—

Chapelle Saint-Jean-du Liget. 37 Loches Partie des remparts de la citadelle de Loches. 41 Chaumont-sur-Loire Château de Chaumont. 41 Fougères-sur-Bièvre Château de Fougères. 41 Talcy Château de Talcy. 45 Beaugency Tour de César

Article 2

—

Woerth (Eric), vice-président du conseil régional de Picardie. Représentant du Conseil d'Etat M. Paoli (Lucien), conseiller d'Etat honoraire ; suppléant : M. d'Harcourt (François), conseiller d'Etat.

Article 2-4

—

complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent, 43, avenue du Maréchal-Leclerc, 93190 Livry-Gargan ; - du 20 juillet au 11 août 2024 puis du 7 septembre au 8 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de L'Ile-Saint-Denis, situé au stade Robert César

Article Annexe I

—

(3) Eric Monnet, " La théorie des “ capabilités ” d'Amartya Sen face au problème du relativisme ", Tracés, Revue de sciences humaines, 12 | 2007, p. 103-120.

Article (21 à 29)

—

Limite département 23/87 AZERABLES 23 Avenue Charles de Gaulle D 33 GUERET Avenue Mendès France GUERET 23 Avenue Mendès France Avenue Charles de Gaulle GUERET D 940 GUERET 23 D 33 Rue Eric

Article Annexe 1

—

Eric Fretay, Lorissais, 35420 Louvigné-du-Désert. 10244 4 mars 2008 CUMA des Peloux. 4, rue du Périgord, 24400 Mussidan. 10248 4 mars 2008 CUMA des Moises.

Article 2-1

—

dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 30 ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, situé à l'Ile de loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines, rond-point Eric-Tabarly

Article Annexe II

—

La poésie : Choix de poèmes espagnols et hispano-américains du xxe siècle et du xxie siècle : Antonio Machado, Federico García Lorca, Rafael Alberti, Blas de Otero, Gabriel Celaya, Ángel González, César Vallejo, Pablo Neruda, Octavio Paz, Blanca Andréu

LEGIARTI000023732833

—

l'obtention de l'appellation d'origine contrôlée "Marc de Bourgogne" sont détaillées ci-dessous. 1° Matière première : Les marcs sont issus de raisins blancs, rouges ou des deux mis en œuvre simultanément à partir des cépages suivants : aligoté B, césar

Article 2

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organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de La Baule-Escoublac ; 26° Le 6 juin 2024, le site de célébration de Vannes, situé esplanade Simone Veil, délimité à l'est par le quai Eric

LEGIARTI000050066316

—

Lycée polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard Lucas - Amiens 0800019L Collège César

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