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4 résultats pour « Euchin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008089708

Admin. suprême

3 avril 2002

3 avril 2002

Euclides Jorge A... Z..., demeurant à l'étranger et ayant élu domicile au cabinet de son avocat Maître José Y... De Deus Correia, ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007696030

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

administratif de Marseille a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du Préfet du Vaucluse en date du 21 juillet 1980 fixant la limite du domaine public fluvial de la Durance entre le Rocher Saint-Eucher

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007967127

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Euclides X..., la Cour, après avoir relevé que l'intéressé restait atteint d'une lombo-sciatique rebelle, d'un état dépressif réactionnel, d'une quadriparésie spastique extrêmement sévère (...) associée

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474791.20241121

Admin. suprême

21 novembre 2024

21 novembre 2024

E et F avaient eus par voie électronique concernant l'existence d'une algèbre dans les travaux d'Euclide, M.

Source officielle