Codes de loi français

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63 résultats pour « FLEURY Marianne »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 20

Le canton n° 19 (Romilly-sur-Andelle) comprend les communes suivantes : Amfreville-les-Champs, Bacqueville, Beauficel-en-Lyons, Bézu-la-Forêt, Bosquentin, Bouchevilliers, Bourg-Beaudouin, Charleval, Douville-sur-Andelle, Fleury-la-Forêt, Fleury-sur-Andelle

Article 7

—

Le canton n° 6 (Les Basses Plaines de l'Aude) comprend les communes suivantes : Armissan, Coursan, Cuxac-d'Aude, Fleury, Salles-d'Aude, Vinassan. Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Coursan.

Article A123-294

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 07 > 22

Code de commerce

le site internet : https://registre.entreprises.gouv.fr ; 2° Elle est téléchargeable et imprimable sur support papier ; 3° Elle indique l'état des inscriptions au Registre national des entreprises à la date de sa délivrance ; 4° Elle comporte la Marianne

Article 28

—

Le canton n° 27 (Villedieu-les-Poêles-Rouffigny) comprend les communes suivantes : Beslon, La Bloutière, Boisyvon, Bourguenolles, Champrepus, La Chapelle-Cécelin, Chérencé-le-Héron, La Colombe, Coulouvray-Boisbenâtre, Fleury, Le Guislain, La Haye-Bellefond

Article 1

—

, Fitou, Gruissan, La Palme, Montséret, Peyriac-de-Mer, Portel-des-Corbières, Roquefort-des-Corbières, Saint-André-de-Roquelongue, Treilles, Villesèque-des-Corbières, et sur une partie des territoires des communes de : Armissan, Bizanet, Boutenac, Fleury-d'Aude

Article 1

—

d'arrêt de Caen et ouverture du centre pénitentiaire de Caen-Ifs Direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes éménagement de l'Equipe régionale d'intervention et de sécurité (ERIS) et de l'unité cynotechnique de Fresnes à Fleury-Mérogis

Article 4

—

Ailly-sur-Noye, Aubvillers, Bacouel-sur-Selle, Belleuse, Bosquel, Brassy, Chaussoy-Epagny, Chirmont, Contre, Conty, Cottenchy, Coullemelle, Courcelles-sous-Thoix, Dommartin, Esclainvillers, Essertaux, Estrées-sur-Noye, La Faloise, Flers-sur-Noye, Fleury

Article 1

—

d'assemblage au 1/110 000 ainsi que sur les dix cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Meuse : Charny-sur-Meuse, Chattancourt, Cuisy, Cumières-le-Mort-Homme, Damloup, Dieppe-sous-Douaumont, Douaumont, Eix, Esnes-en-Argonne, Fleury-devant-Douaumont

Article R8292-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 15 > 31

Code du travail

Elle comporte les logotypes de la “ Marianne ” et de l'association.

Article 12

—

République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines, les îles Cook, le Falkland, la Géorgie du Sud (y compris les îles Sandwich du Sud), les îles Mariannes

Article 1

—

Villeneuve-sur-Auvers ; ― dans le département de Seine-et-Marne : Achères-la-Forêt, Amponville, Arbonne-la-Forêt, Barbizon, Boissise-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Boulancourt, Burcy, Buthiers, Cély-en-Bière, Chailly-en-Bière, Châtenoy, Chevrainvilliers, Fleury-en-Bière

Article Annexe 10

—

Limite avec la commune de Fleury-sur-Orne. Avenue d'Harcourt (CD 562) jusqu'à la rue du Bissonnet. Rue du Bissonnet jusqu'à la rue Louis-Robillard. Rue Louis-Robillard jusqu'à la rue Louis-Lechatellier.

Article 1

—

En établissement pénitentiaire, les fonctions de : a) Responsable de greffe à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis ; b) Responsable de greffe au centre pénitentiaire de Fresnes ; c) Responsable de greffe au centre pénitentiaire de Marseille. 4.

Article ANNEXE 14

—

. - limites sud des parcelles AT n°s 6, 63 et 64 jusqu'à la limite est de la parcelle AT n° 68 ; - limites est des parcelles AT n°s 68, 69, 70, 71, 90, 89 et 85 jusqu'à la limite communale (Fleury-Mérogis) ; - limite communale (Fleury-Mérogis) jusqu'à

Article ANNEXE

—

14125 Cambes-en-Plaines. 14137 Carpiquet. 14167 Colombelles. 14181 Cormelles-le-Royal. 14215 Cuverville. 14221 Démouville. 14237 Emiéville. 14242 Epron. 14246 Escoville. 14254 Eterville. 14271 Fleury-sur-Orne

Article 2

—

sont : - la nécropole nationale de Notre-Dame-de-Lorette, à Ablain-Saint-Nazaire (Pas-de-Calais), au titre des soldats morts pour la France aux côtés de leurs frères d'armes alliés (1914-1918) ; - l'ensemble constitué par la nécropole nationale de Fleury-devant-Douaumont

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

des mineurs du centre pénitentiaire de Ducos (Martinique) ; -quartier des mineurs de la maison d'arrêt d'Epinal (Vosges) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Faa'a-Nuutania (Papeete) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis

Article ANNEXE

—

DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056972 DÉNOMMÉ "SYSTEM@TIC PARIS-RÉGION" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 75056 Paris. 78117 Buc. 78165 Les Clayes-sous-Bois. 78208 Elancourt. 78242 Fontenay-le-Fleury

Article Annexe 3

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Auray E81698 Simbad II Vannes E79224 Skellig Douarnenez E67235 Tad Yann Auray 258551 Tobie de Sant Rapheu Toulon C45303 Aa Port-Vendres 292245 Agathos Toulon 346663 Ausqueme Paimpol 227304 De Vrouwe Cornelia Saint-Nazaire E66690 Marianne

Article 5

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. - Hôpital psychiatrique de Fleury-les-Aubrais. Lozère. - Hôpital psychiatrique de Saint-Alban. Maine-et-Loire. - Hôpital psychiatrique de Saint-Gemmes-sur-Loire. Haute-Marne. - Hôpital psychiatrique de Saint-Dizier.

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