CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Article Annexe 21

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LE BLANC-MESNIL, DUGNY (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Pont-Yblon, quartiers Nord (cité 212, grand ensemble des Tilleuls, cité Floréal-Aviation) Dugny Rue du Pont-Yblon (limite communale) jusqu'à la rue du Colonel-Fabien.

Article Annexe 11

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Rue des Planchettes jusqu'à la limite sud des parcelles MO 277 et MO 278, limite ouest des parcelles section MO n°s 86, 206, 209 et 394 jusqu'à la rue du Docteur-Bousquet. Rue du Docteur-Bousquet jusqu'à la rue du Crouzet.

Article 15

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Le canton n° 14 (La Haute-Vallée de l'Aude) comprend les communes suivantes : Antugnac, Arques, Artigues, Aunat, Axat, Belcaire, Belfort-sur-Rebenty, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Bessède-de-Sault, Le Bousquet, Bugarach, Cailla, Campagna-de-Sault, Campagne-sur-Aude

Article 1

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GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 34. DEFENDRE LES ENFANTS 35. ÉCOLOGIE AU CENTRE 36. DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 37. ESPERANTO LANGUE COMMUNE 38. LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE

LEGIARTI000049591158

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Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M. COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M.

LEGIARTI000033889918

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Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg.

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 17 septembre 2014 au 19 septembre 2014 Communes d'Agonès, Aires (Les), Aniane, Aumelas, Avène, Bédarieux, Bélarga, Bosc (Le), Bousquet-d'Orb (Le), Brignac, Brissac, Cambon-et-Salvergues, Camplong, Canet, Carlencas-et-Levas

Article annexe I (suite)

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Câble traité ou non par cataphorèse. 29 M. de Robert de Bousquet, 30700 Uzès. d) = 2,3 MRB 733 sur la patte anti-retour. a) Patte anti-retour métallique en U ; b), c), d) Blocs de plomb sertis. 30 J.-P.

Article ANNEXE

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Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont Stains Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf Villetaneuse Allende ; Grandcoing Val-de-Marne (94) Alfortville Quartier Sud (Grand Ensemble) Bonneuil-sur-Marne Le Grand Ensemble, Cité Fabien

LEGIARTI000050066316

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Belfort BORDEAUX 0240001W Collège Léo Testut - Beaumontois-en-Périgord 0240004Z Collège Henri IV - Bergerac 0240006B Lycée professionnel Hélène Duc - Bergerac 0240011G Collège Leroi-Gourhan - Le Bugue 0240014K Collège Georges et Marie Bousquet

LEGIARTI000021672911

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501,60 105 375,40 12 - ILE-DE-FRANCE PARIS 082075 2004 CIV DU 19/10 RHI PARIS 11e 231 419,00 185 135,20 46 283,80 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2006 CIV RHI DU 13 AVRLI 2005 Aubervilliers rue du colonel Fabien

Article Annexe II (suite 2)

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381 8 310 7 273 6 270 5 298 4 358 3 452 54 824 FR000000000000755 EPS VILLE-EVRARD Chaufferie EPS VILLE-EVRARD 3 780 0 0 0 0 0 0 0 3 780 FR000000000000756 PLAINE COMMUNE ENERGIE PLAINE COMMUNE ENERGIE Fabien

Codes de loi français