infirmière, infirmiers généraux au sens de l'article L. 6146-9 du code de la santé publique ; / 2° De la filière de rééducation ; / 3° De la filière médico-technique ; qu'aux termes de son article

conclusion du contrat en cause : " Les relations entre le producteur et l'acheteur font l'objet d'un contrat d'achat de l'électricité établi conformément au présent décret et à l'arrêté correspondant à la filière

dans la motivation de sa décision les étapes de la procédure préalable à son édiction, il lui appartient, toutefois, d'y faire apparaître les éléments essentiels de son examen ; que doivent ainsi y figurer

Motif devant figurer sur les documents applicables au marché.

et fonctions reconnus par le Conseil national de l'ordre et le second en tant qu'il restreint à la qualité et à la spécialité les seules indications qu'un chirurgien-dentiste est autorisé à faire figurer

excès de pouvoir, d'une part, la décision du jury d'admission à l'Ecole polytechnique du 21 juillet 2004 le rayant de la liste complémentaire d'admission au concours 2004 de l'Ecole polytechnique (filière

. - Cas de figure.

68-01-01-01-03-01 URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PLANS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME - PLANS D'OCCUPATION DES SOLS - LEGALITE DES PLANS - LEGALITE INTERNE - PRESCRIPTIONS POUVANT LEGALEMENT FIGURER

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PUBLICS - ENTRÉE EN SERVICE - CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS - OBLIGATION FAITE AU JURY DE DRESSER UNE LISTE COMPLÉMENTAIRE À L'ISSUE D'UN CONCOURS - EXCEPTION - ABSENCE DE CANDIDATS APTES À Y FIGURER

Ces dispositions se bornent à dresser la liste des mentions qu'un chirurgien-dentiste est autorisé à faire figurer sur ses " imprimés professionnels " et, notamment, pour leur application, sur son site

rejeté son recours préalable tendant à l'annulation de l'arrêté du 16 juillet 2007 portant attribution du diplôme de l'école spéciale militaire de Saint Cyr pour l'année 2007, en tant que son nom ne figure

. - POUVOIR DE MISE EN DEMEURE DU CSA - ELÉMENTS DEVANT OBLIGATOIREMENT FIGURER DANS LA MISE EN DEMEURE - FAITS CONSTATÉS PAR LE CSA ET OBLIGATIONS QUI ONT SELON LUI ÉTÉ MÉCONNUES.

. - Provision pour dépréciation d'un élément d'actif qui figure au bilan pour une valeur inférieure à sa valeur réelle.

02-01-01-01 MINES ET CARRIERES - CARRIERES - QUESTIONS GENERALES - LEGISLATION SUR LES CARRIERES ET AUTRES LEGISLATIONS - REGLES D'URBANISME -Dispositions relatives aux carrières pouvant légalement figurer

Gérard X conteste à la fois le tableau d'avancement au grade de lieutenant-colonel dans l'armée de l'air pour l'année 2003 en tant qu'il n'y figure pas et la décision en date du 27 mai 2003 par laquelle

CRÉATION. - ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE - DOSSIER D'ENQUÊTE - ELÉMENTS DEVANT FIGURER DANS L'APPRÉCIATION SOMMAIRE DES DÉPENSES.

et dans l'ordre de présentation tel qu'il résulte de la publication prévue par l'article R. 184 " ; qu'il résulte de l'ensemble de ces dispositions que l'interdiction, à peine de nullité, de faire figurer