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11 résultats pour « Florence Rose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008113967

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Daniel A..., Mme Florence L..., MM.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007660320

Admin. suprême

Annonces BODACC103 résultats

Journal officiel
Radiations

WIDMER, Florine, Florence, Roselyne

SIREN 991245507Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

26/06/2026

Voir →

Modifications diverses

GOURET, Sevrine, Florence, Rose, GOURET

SIREN 534200233Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

02/06/2026

Voir →

Créations

JACQUIER, Roselyne, Florence

SIREN 509051074Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

29/05/2026

Voir →

Créations

TUEFFE KAMDEM, Rose Florence

SIREN 890571177Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/04/2026

Voir →

Radiations

GUERIN, Florence, Marie-Rose, Marguerite

SIREN 925145724Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

21/04/2026

Voir →

11 mars 1983

11 mars 1983

JOSEPH E..., DEMEURANT LOTISSEMENT FLOREAL TIVOLI N° 27 A FORT DE FRANCE, - MME C... SAINT ROSE, DEMEURANT A SAINT-ESPRIT QUARTIER VALATE, - M. Y...

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007829165

Admin. suprême

6 septembre 1993

6 septembre 1993

L..., demeurant ..., Mme Fatiha O..., demeurant ..., Mme Lucette C..., demeurant ..., Mlle Florence E..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936310

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

José CG, à Mme Nicole F, à Mme Jeanne AQ, à Mme Emmanuelle D, à Mme Hélène AC, à Mme Francine Q, à Mme Brigitte AP, à Mme Gisèle B, à Mme Corinne AB, à Mme Rose-Marie AA, à Mme Lydie M, à Mme Dominique

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007811608

Admin. suprême

12 octobre 1992

12 octobre 1992

Loïc Z..., demeurant ..., Mme Marie A..., demeurant à Roset-Fluans (25410), Mme Diane Z..., demeurant 43, route nationale à Roche-les-Beaupré (25220), Mme Sophie Z..., demeurant ..., Mme Roseline Z...,

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288758

Admin. suprême

20 février 2009

20 février 2009

Michel C, demeurant ..., Mme Marthe D, demeurant ..., Mlle Florence E, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007836102

Admin. suprême

19 mai 1993

19 mai 1993

. ; Mme Marie Z..., demeurant à Roset-Fluans (25410) ; Mme Diane Y..., demeurant 43 route nationale à Roche les Beaupré (25220) ; Mme Sophie Y..., demeurant ... ; Mme Roseline Y..., demeurant ... ; Mme

Source officielle
CE

9 7 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007612601

Admin. suprême

31 octobre 1973

31 octobre 1973

PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE A DECLARE NON RECEVABLE LEUR DEMANDE EN DECHARGE DES TAXES D'ARROSAGE AUXQUELLES ILS ONT ETE ASSUJETTIS AU TITRE DES ANNEES 1965-1966 ET 1967 DANS LES ROLES

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007619813

Admin. suprême

27 janvier 1984

27 janvier 1984

PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON A REJETE SA DEMANDE TENDANT A LA DECHARGE DE LA TAXE FONCIERE DES PROPRIETES NON BATIES A LAQUELLE ELLE A ETE ASSUJETTIE AU TITRE DE L'ANNEE 1979 DANS LES ROLES

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007617053

Admin. suprême

2 mars 1977

2 mars 1977

LOUIS DEMEURANT A CANNES ALPES-MARITIMES RUE CAMPESTRA "LE FLORENCIA", LADITE REQUETE ENREGISTREE LE 13 JUILLET 1976 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

. ; Mme Rose D, demeurant ... ; M. Philippe AM, demeurant ... ; M. Maurice U, demeurant ... ; M. et Mme Gilles BO, demeurant ... ; Mme Patricia EE, demeurant ... ; M.

Source officielle