Gabriel YX et Mme Olesea YX ; que M.

Z..., VENANT DE LA RUE GABRIEL PERI A CLERMONT-FERRAND , A ETE HEURTEE A L'INTERSECTION DE CELLE-CI AVEC LA RUE BLATIN PAR UN AUTRE VEHICULE ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE CETTE COLLISION A ETE

Gabriel XD..., demeurant hôpital Morvan à Brest 29200 ; - M. Maurice XL..., demeurant ... à Marseille 13008 ; - M. Jean XP..., demeurant hôpital Charpennes, ...

Gabriel XC..., demeurant Hôpital Morvan à Brest 29200 ; 26° M. Maurice XK..., demeurant ... à Marseille 13008 ; 27° M. Jean XO..., demeurant Hôpital Charpennes, ...

Gabriel A, d'une part, annulé la décision du 7 juin 2005 de la commission départementale d'aide sociale des Pyrénées-Atlantiques rejetant sa demande tendant à la réformation de la décision du 25 avril

Gérard D, demeurant ..., l'ASSOCIATION CREATEURS D'EMPLOIS ET DE RICHESSES DE FRANCE, dont le siège est 24, avenue Gabriel à Paris (75008), M. Richard E, demeurant ... ; M.

Martin, Commissaire du gouvernement ; Considérant, en premier lieu, que, s'il est constant que, durant la matinée du 11 mars 1989, veille des opérations électorales auxquelles il a été procédé, le 12 mars

Z... et D... ont leur résidence principale à Strasbourg, ils séjournent à Blancherupt au moins à la fin de chaque semaine et au cours de leurs vacances, y compris durant les mois d'hiver ; qu'ils doivent

Gabriel XE..., demeurant hôpital Morvan à Brest (29200) ; - M. Maurice XM..., demeurant ... (13008) ; - M. Jean XQ..., demeurant hôpital Charpennes, ... ; - M. Jean-Pierre T..., demeurant ... ; - M.

Gabriel-Romulus A, ... ; M.

complémentaire enregistrés les 16 avril 1986 et 8 août 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le PORT AUTONOME DE BORDEAUX, dont le siège est Palais de la Bourse Place Gabriel

de condamner le centre communal d'action sociale (CCAS) de Fontainebleau (Seine-et-Marne) à lui verser une somme de 10 000 euros à parfaire en rémunération des heures de travail effectif effectuées durant

conditions posées par les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1990, avaient, en outre, exercé certaines activités, limitativement énumérées, postérieurement au 1er juillet 1990 et durant

pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Gabrielle

Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bertrand, avocat de M.

Martin Guesdon, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de Mme

Gabriel B, demeurant ... ; M.

rural et de la pêche maritime ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Muriel Deroc, maîtresse des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle