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3 résultats pour « Gasperini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007711175

Admin. suprême

13 février 1985

13 février 1985

Section, Gasparini, 9 déc. 1983, p. 495.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007769874

Admin. suprême

8 juin 1990

8 juin 1990

GASPARINI aurait contrevenu aux dispositions de l'article 2 du cahier des charges du lotissement "le Caylar I" lui faisant obligation d'ouvrir les voies de ce lotissement à la circulation du public ; Considérant

Annonces BODACC74 résultats

Journal officiel
Créations

GASPÉRINI, Steven

SIREN 902108323Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

09/06/2026

Voir →

Radiations

JACKY GASPERINI

SIREN 842341877Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

26/05/2026

Voir →

Radiations

GASPERINI, Fiona

SIREN 852695204Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

14/10/2025

Voir →

Modifications diverses

GASPERINI

SIREN 943885715Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

18/05/2025

Voir →

Créations

GASPERINI

SIREN 943885715Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

11/05/2025

Voir →

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007852031

Admin. suprême

12 septembre 1994

12 septembre 1994

Gasparin à Le Tampon (97430) ; M.

Source officielle