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6 résultats pour « Gentilhome »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007666940

Admin. suprême

13 février 1981

13 février 1981

ET LE LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES GENTILHOMME ET SAISI LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE, EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 511-1 DU CODE DU TRAVAIL ET PORTANT SUR "L'APPRECIATION DE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458722.20220603

Admin. suprême

3 juin 2022

3 juin 2022

Poulet, Odent, avocat de la société La Gentilhommière ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007693286

Admin. suprême

16 mai 1986

16 mai 1986

Victor X... diverses indemnités pour la perte d'une propriété agricole dite "Gentilhomme" Tunisie ; 2° rejette le recours, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs ;

Source officielle
CE

10/ 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007785534

Admin. suprême

9 juillet 1990

9 juillet 1990

X..., à MMLévêque, Boury, Marques, Cheval, Renault, Lefèvre, Glacet, Fleurigeon, Gres, Anche, Gentilhomme, Brun, Saubrement, Bigot, Barthe, Goutorbe, Prévost, Conor, Beaumont, Debart et au ministre de

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028245472

Admin. suprême

27 novembre 2013

27 novembre 2013

A...B..., hébergé au foyer logement " La Gentilhommière ", à Boussy-Saint-Antoine, depuis le 15 septembre 2003, le bénéfice de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile jusqu'au 30 novembre 2006

Source officielle
CE

9ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028886052

Admin. suprême

30 avril 2014

30 avril 2014

, 14 mai et 27 juillet 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société de Développement Economique d'Agde et du Littoral (SODEAL), dont le siège est 21, cours des Gentilshommes

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

LE GENTILHOME

SIREN 532041639GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

12/09/2023

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Immatriculations et autres annonces RCS A

LA GENTILHOME AND CO

SIREN 840183354GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

Acquisition, vente, gestion de biens et droits immobiliers.

17/06/2018

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