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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007666940
13 février 1981
ET LE LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES GENTILHOMME ET SAISI LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE, EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 511-1 DU CODE DU TRAVAIL ET PORTANT SUR "L'APPRECIATION DE L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458722.20220603
3 juin 2022
Poulet, Odent, avocat de la société La Gentilhommière ; Considérant ce qui suit : 1.
10 SS
CETAT:CETATEXT000007693286
16 mai 1986
Victor X... diverses indemnités pour la perte d'une propriété agricole dite "Gentilhomme" Tunisie ; 2° rejette le recours, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs ;
10/ 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007785534
9 juillet 1990
X..., à MMLévêque, Boury, Marques, Cheval, Renault, Lefèvre, Glacet, Fleurigeon, Gres, Anche, Gentilhomme, Brun, Saubrement, Bigot, Barthe, Goutorbe, Prévost, Conor, Beaumont, Debart et au ministre de
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028245472
27 novembre 2013
A...B..., hébergé au foyer logement " La Gentilhommière ", à Boussy-Saint-Antoine, depuis le 15 septembre 2003, le bénéfice de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile jusqu'au 30 novembre 2006
9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000028886052
30 avril 2014
, 14 mai et 27 juillet 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société de Développement Economique d'Agde et du Littoral (SODEAL), dont le siège est 21, cours des Gentilshommes
LE GENTILHOME
12/09/2023
Voir →
LA GENTILHOME AND CO
Acquisition, vente, gestion de biens et droits immobiliers.
17/06/2018