Codes de loi français

Article 2

-Académie d'Amiens CROUS D'AMIENS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Somme (80) Amiens 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS AMIENS 1 II.

Article Annexe

CROUS de Bordeaux 756 442 314 58,47 41,53 CROUS de Bourgogne Franche Comté 846 501 345 59,22 40,78 CROUS de Clermont-Ferrand 396 235 161 59,34 40,66 CROUS de Corse 51 25 26 49,02 50,98 CROUS de Créteil 521 285 236 54,70 45,30 CROUS de Grenoble

Article 1

-Académie de Caen CROUS DE CAEN FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Calvados (14) Caen 6 Sous-total agent d'astreinte H24 6 Directeur de CROUS Calvados (14) Caen 1 Sous-total directeur de CROUS

Article 26

Port-Jérôme-sur-Seine, Rives-en-Seine, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Maurice-d'Etelan, Saint-Nicolas-de-la-Haie, Trouville, Vatteville-la-Rue.

Article Annexe 1

à titre exclusif CCP CROUS de Lyon CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Montpellier - Occitanie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Nantes - Pays de la Loire CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Nice - Toulon

Article Annexe 6

Avignon 7 7 7 7 CROUS d'Amiens 5 5 5 5 CROUS Antilles-Guyane 4 4 4 4 CROUS de Bordeaux Aquitaine 8 8 8 8 CROUS de Bourgogne Franche Comté 8 8 8 8 CROUS de Clermont Auvergne 5 5 5 5 CROUS de Corse 4 4 CROUS de Créteil 5 5 5 5 CROUS de

Article 8-1

Les candidats qui s'inscrivent au concours de la banque commune d'épreuves pour la deuxième fois et qui bénéficient d'une bourse de l'enseignement supérieur français sur critères sociaux (CROUS, quel que soit l'échelon de bourse) ou sont pupilles de la

Article 2

Le canton n° 1 (Les Andelys) comprend les communes suivantes : Les Andelys, Bois-Jérôme-Saint-Ouen, Bouafles, Château-sur-Epte, Cuverville, Daubeuf-près-Vatteville, Ecouis, Frenelles-en-Vexin, Guiseniers, Harquency, Hennezis, Heubécourt-Haricourt, Heuqueville

Article 55

vice-présidents en charge de la vie de campus, de la formation, de la culture, de la vie étudiante, d'un référent vie étudiante par pôle, d'un référent vie étudiante pour l'INSPE, d'un représentant du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS

Article 1

Plateforme industrielle de Port-Jérôme-sur-Seine, gestionnaire Esso Raffinage ; 3. Plateforme industrielle de Roussillon, gestionnaire GIE OSIRIS ; 4. Plateforme industrielle de Drusenheim, gestionnaire CORTEVA Agriscience ; 5.

Article 90

des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand de ROCHAMBEAU Docteur Philippe CUQ Docteur Jérôme

Article 17

gestion ; b) Les dépenses mentionnées aux I et II du présent article imputées sur le programme 143 “ Enseignement technique agricole ” ; c) Les décisions d'engagement relatives aux transferts aux centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires (CROUS

Article 22

Le recteur de la région académique Ile-de-France, le directeur général des services, l'agent comptable de l'établissement et le directeur du CROUS, ou leurs représentants, assistent aux séances du conseil de site, du conseil d'établissement et du congrès

Article Annexe

Calvados 14 101 Bretteville-sur-Odon 14 118 Caen 14 137 Carpiquet 14 437 Mondeville 14 738 Verson Charente-Maritime 17 300 La Rochelle 17 200 Lagord Creuse 23 096 Guéret Eure 27 072 Bois-Jérôme-Saint-Ouen

LEGIARTI000039342693

Canton, Le Havre 2e Canton, Le Havre 3e Canton, Le Havre 4e Canton, Le Havre 5e Canton, Le Havre 6e Canton, Le Havre 7e Canton, Le Havre 8e Canton, Le Havre 9e Canton, Lillebonne, Montivilliers, Saint-Romain-de-Colbosc et Valmont et commune de Port-Jérôme-sur-Seine

Article Français (suite)

.: Le Chevalier de Terre noire (trois volumes) Jerome K.

LEGIARTI000051390413

Avignon bureau Marseille recette interrégionale - Direction interrégionale Auvergne-Rhône-Alpes : Lyon énergies inter - Direction interrégionale Bourgogne-Franche Comté-centre-Val de Loire : Tours bureau - Direction interrégionale Normandie : Port Jérôme

Article Annexe I

Seine-Maritime Antifer, Dieppe, Fécamp, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Le Tréport. Yvelines Limay.

Article 1

Musée archéologique de la porte du Croux. Pouilly-sur-Loire. Musée Ernest Guedon. Saint-Amand-en-Puisaye. Musée du grès. Varzy. Musée Auguste Grasset. Saône-et-Loire (71). Autun. Musée Rolin. Autun. Musée lapidaire Saint-Nicolas. Autun.

LEGIARTI000046673650

d'enseignement à distance et d'aide à la mobilité enseignante et étudiante sur les deux régions, b) D'insertion professionnelle. 4° L'élaboration d'une politique d'amélioration de la qualité de vie étudiante et de l'action sociale, notamment en lien avec les CROUS