une unité d'ensemble ; que par suite, le moyen tiré de ce que la SOCIETE ANONYME D'HLM "LE NOUVEAU LOGIS CENTRE LIMOUSIN" et la société Bâtir Centre, qui possèdent des terrains contigus dans l'îlot Jacquard

Seine-Maritime du 23 mars 1987, déclarant cessibles au profit de l'établissement public de la Basse-Seine des immeubles dont elle propriétaire rue du président Kennedy, rue de la République et rue Jacquard

Michel X..., demeurant 13, place Jacquard à Saint-Etienne 42000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 3 février 1983 par lequel le tribunal administratif de Lyon

Mamadou A, 1, rue Joseph Marie Jacquard à Mantes-la-Jolie (78200) ; M.

travaux de raccordement au réseau 225 kV du poste de transformation 225/63 kV "Forez" par une ligne d'alimentation et de circuit à 225 kV "Soleil-Forez", y compris la modification de la ligne existante "Jacquard-Soleil

l'apparition des désordres qui ont compromis au cours de l'année 1979 la stabilité des immeubles de la société "Grands Magasins à Saint-Jacques", situés à l'angle de la rue des Capucins et la rue Henri Jadart

complémentaire, enregistrés les 1er mars 2004 et 25 juin 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CAISSE DE CRÉDIT MUNICIPAL DE REIMS, dont le siège est 5, rue Henri-Jadart

pour les désordres affectant les salles d'entraînement ; Quant aux désordres affectant le bâtiment à usage de piscine : Considérant que l'entreprise Albouy a commis des fautes d'exécution ; que les jaquettes

Dunkerque, par le président du Sénat, d'une "Marianne d'Or", récompensant les réalisations de cette ville en matière de démocratie locale, la municipalité a remis le 28 novembre 2000 à la presse, sous une jaquette