CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 résultats pour « Jean- Jacques DIET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468600.20230609

Admin. suprême

9 juin 2023

9 juin 2023

Vu la procédure suivante : La société Tourret Jonery Architectures, l'agence Jean Marie Valentin, la mutuelle des architectes français et l'agence Jacques Maurice Rivollier ont demandé au tribunal administratif

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008128900

Admin. suprême

2 août 2002

2 août 2002

Jean M..., à M. Dominique N..., à M. Nicolas S..., à M. Patrice T..., à M. Alain V..., à M. Alain XW..., à M. Jacques XX..., à M. Benoît XX..., à M. Alain XY..., à M. Jean-Noël XD..., à M. ZH...

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008138113

Admin. suprême

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Jacques Q, demeurant ... ; M. Benoît Q, demeurant ... ; M. Alain P, demeurant ... ; M. Jean-Noël O, demeurant ... ; M. Wolf-Herman N, demeurant ... ; M. Jean-Claude M, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007681073

Admin. suprême

30 janvier 1987

30 janvier 1987

Jacques YX..., demeurant centre hospitalier urbain Timone à Marseille cedex 4 13385 ; - M. Jean-Marie XY..., demeurant ... 94000 ; - M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007977320

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Radovan X... demeurant chez Me Jean-Jacques Y..., ... ; M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:497929.20250306

Admin. suprême

6 mars 2025

6 mars 2025

tou.te.s les immigré.e.s (FASTI), l'Association nationale d'assistance aux frontières pour les personnes étrangères (ANAFE), la Ligue des droits de l'Homme (LDH), l'association Droit ici et là-bas (DIEL

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490856.20241010

Admin. suprême

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Jean-Yves Ollier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseillers d'Etat et Mme Amélie Fort-Besnard, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 10 octobre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019032301

Admin. suprême

16 juin 2008

16 juin 2008

complémentaire, enregistrés les 31 décembre 2007 et 15 janvier 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE, dont le siège est Hôtel-Dieu

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025210320

Admin. suprême

25 mars 2009

25 mars 2009

Jacques L, demeurant ..., M. ou Mme André P, demeurant ..., M. Jean-François Q, demeurant ..., M. ou mme Philippe O, demeurant ..., M. Eric H, demeurant ..., M. Romain B, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:459219.20221017

Admin. suprême

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M.

Source officielle