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13 résultats pour « Jean-Didier Clément »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007745206

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Didier, ... M. XB... Jean-Pierre, 150, F... Voltaire, 92600 Asnières Mme ZB... Marie, ... M. XC... Jacques, ... M. XD... Philippe, ... M. XA... Philippe, ... M. XF... Jean-Marie, ... Mme XH...

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008258915

Admin. suprême

31 mars 2006

31 mars 2006

Clément A, demeurant ..., M. Jean A, demeurant 7 ..., M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Jean-Pierre ZF..., M. Jacques AJ..., Mme Denise AJ..., M. Georges BK..., Mme Marie BK..., M. Jean BD..., Mme Renée BD..., M. Clément BD..., M. Ernest YA..., Mme Marguerite YA..., M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007837035

Admin. suprême

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Jean-Loup YG..., demeurant ... ; Mme Evelyne YG..., demeurant ... ; M. Jean-Pierre E..., demeurant ... ; Mme Dominique G..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007695679

Admin. suprême

16 janvier 1987

16 janvier 1987

Jean, Penard Marcel, XS... Pierre, XT... Robert, YZ... Georges, YF... Daniel, XD... Francis, Y... Jean-Pierre, C... Didier, H... Claude, Q... Claude, Delmas XI..., Desplat YI..., R...

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021191506

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Didier Q, à Mme Rolande Q, à M. Roger-Vincent D, à Mme Marie-Hélène D, à Mlle Aude D, à M. Jérôme D, à M. Pierre D, à M. Thomas D, à M. Clément D, à M. Jacky J, à Mme Jacqueline U, à M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459245.20221019

Admin. suprême

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Didier-Pinet, avocat de Mme B et de la société Sculo-Chatellier ; Considérant ce qui suit : 1.Aux termes

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019161159

Admin. suprême

11 juillet 2008

11 juillet 2008

Jean de L'Hermite, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de la COMMUNE DE MONTFERRIER-SUR-LEZ et de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de l'association SOS Lez

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936178

Admin. suprême

24 juillet 2009

24 juillet 2009

mémoire complémentaire, enregistrés les 18 juin et 17 septembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER DE RIOM, dont le siège est boulevard Etienne Clémentel

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021100661

Admin. suprême

23 avril 2009

23 avril 2009

Didier AG, demeurant ...), Mme Dominique S, demeurant ...), Mme Margaret AH, demeurant ...), M. Régis H, demeurant ...), M. Jean-Marc R, demeurant ...), M. Nazem Q, demeurant ...), M.

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008167004

Admin. suprême

19 novembre 2004

19 novembre 2004

Jean-François UR, demeurant ..., M. Patrick US, demeurant ..., M. Xavier UT, demeurant ... M. Christian UY, demeurant ..., M. Jean-Luc UZ, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024485420

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Jean-Pierre S, demeurant ..., Mme Jeanne AO, demeurant ..., M. André AP, demeurant ..., M. Romuald AP, demeurant ..., M. Henri AP, demeurant ..., M. Etienne AB, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007891694

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Jean BD..., demeurant à Accous (64490) : 184°) Mme Renée BD..., demeurant à Accous (64490) ; 185°) M. Clément BD..., demeurant à Accous (64490) ; 186°) M.

Source officielle

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CLEMENT DIDIER, CLEMENT, Didier Jean-Jacques

SIREN 510167026Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

22/02/2024

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Radiations

CLEMENT, Gabin Didier Jean-Louis

SIREN 840316251Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

23/09/2022

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Créations

CLEMENT DIDIER, CLEMENT, Didier Jean-Jacques

SIREN 510167026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN

17/08/2018

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Créations

CLEMENT, Gabin, Didier, Jean-Louis

SIREN 840316251GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

20/06/2018

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Radiations

Clement, Didier Jean-Jacques

SIREN 510167026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN

08/03/2018

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