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3 résultats pour « Kaplan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030618765

Admin. suprême

20 mai 2015

20 mai 2015

Par un arrêt n° 12BX01813 du 26 juin 2014, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par la SARL Kalan contre l'article 2 de ce jugement.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000032712999

Admin. suprême

15 juin 2016

15 juin 2016

Annonces BODACC598 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

KAPLAN MEDIA

SIREN 791826555Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Kaplan Groupe

SIREN 942951435Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

28/06/2026

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Radiations

KAPLAN, Semih

SIREN 929337723Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

23/06/2026

Voir →

Modifications diverses

KAPLAN-PAJEO

SIREN 978900173Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Kaplantis

SIREN 933821795Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

11/06/2026

Voir →

Article 3 : Les conclusions de la société Kalan présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

10/ 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007703177

Admin. suprême

13 février 1985

13 février 1985

Kaplan, 8 juill. 1983, T., p. 737.

Source officielle