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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007883834

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

Alfred KELLY d'X..., domicilié B.P. 1374 à Porto-Novo, République du Bénin ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007965262

Admin. suprême

17 mars 1999

17 mars 1999

Alfred KELLY D'X..., demeurant B.P. 1374 à PortoNovo (République du Bénin) ; M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008020183

Admin. suprême

28 mars 2001

28 mars 2001

Techfor-Cosifor absorbée par la SA Kelt, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007817218

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

de Mme Y... et du syndicat des pharmaciens du Haut-Rhin, l'arrêté du commissaire de la République du Haut-Rhin en date du 2 septembre 1980 accordant à Mme Z... l'autorisation d'ouvrir une pharmacie à Kembs

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488166.20241002

Admin. suprême

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Sur les pourvois provoqués de la société Keller Fondations Spéciales et de la commune de Valenciennes : 8.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488321.20240320

Admin. suprême

20 mars 2024

20 mars 2024

la société Hexa Ingénierie à garantir les sociétés Keller Fondations Spéciales et Apave Nord-Ouest à concurrence de 20 % de cette condamnation, M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007708488

Admin. suprême

12 décembre 1986

12 décembre 1986

Article 5 : Le surplus des conclusions de la commune de Belgentier, ainsi que le recours incident de la société Keller-travaux sont rejetés. Article 6 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008174737

Admin. suprême

28 avril 2004

28 avril 2004

Keller ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Les conclusions à fin de récusation de M. Keller présentées par M. X sont rejetées.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:432787.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

L'entreprise Etablissements Keller a relevé appel du jugement du 22 mai 2018 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande.

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034900524

Admin. suprême

9 juin 2017

9 juin 2017

Vu la procédure suivante : La société Keller Fondations Spéciales a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner la commune de Montereau-Fault-Yonne à lui verser la somme de 77 032,95 euros,

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007664886

Admin. suprême

1 juillet 1981

1 juillet 1981

SCHREIBER, KELLER, LAMERU ET GUSTAVE X..., SA DELIBERATION DU 13 DECEMBRE 1974 EN TANT QU'ELLE A APPROUVE LE PLAN D'ALIGNEMENT DE LA RUE DU RHONE ET DE LA RUE DU DOUBS A STRASBOURG ; 2° REJETTE LES

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623384

Admin. suprême

25 novembre 1987

25 novembre 1987

pour objet la location de bateaux et dont il est le représentant à Saint-Malo, des conventions successives à l'effet, pour cette société, de pourvoir à la location du bateau de plaisance "Nosy Tany Kely

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007834634

Admin. suprême

23 juillet 1993

23 juillet 1993

Kelly X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007680871

Admin. suprême

26 juillet 1982

26 juillet 1982

VU LA REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 23 JUILLET 1981 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 20 OCTOBRE 1981, PRESENTES POUR LA SOCIETE KELLER-TRAVAUX, DONT LE

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008065767

Admin. suprême

4 avril 2001

4 avril 2001

Mouloudi X..., demeurant 113, Bloc El Harcha El Kélaâ des Sraghna (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008065772

Admin. suprême

4 avril 2001

4 avril 2001

Ahmed X..., demeurant 113, Bloc El Harcha El Kélaâ des Sraghna (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008065777

Admin. suprême

4 avril 2001

4 avril 2001

Hicham X..., demeurant 113, Bloc El Harcha El Kélaâ des Sraghna (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007803851

Admin. suprême

15 janvier 1992

15 janvier 1992

Georges Kelly et Napoléon F... et de Mme Huguette Y...

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019081291

Admin. suprême

27 juin 2008

27 juin 2008

Kembe Sp A ; Vu la demande, enregistrée le 20 décembre 2007 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024091

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

Kele Papy A, demeurant chez ... ; M.

Source officielle

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