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9 résultats pour « Kelyor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:475746.20230906

Admin. suprême

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Il en résulte que les conclusions du pourvoi en cassation introduites par les sociétés TRT et Kélio à l'encontre de l'ordonnance attaquée sont manifestement irrecevables.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007883834

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

Alfred KELLY d'X..., domicilié B.P. 1374 à Porto-Novo, République du Bénin ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007965262

Admin. suprême

17 mars 1999

17 mars 1999

Alfred KELLY D'X..., demeurant B.P. 1374 à PortoNovo (République du Bénin) ; M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623384

Admin. suprême

25 novembre 1987

25 novembre 1987

pour objet la location de bateaux et dont il est le représentant à Saint-Malo, des conventions successives à l'effet, pour cette société, de pourvoir à la location du bateau de plaisance "Nosy Tany Kely

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007834634

Admin. suprême

23 juillet 1993

23 juillet 1993

Kelly X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007803851

Admin. suprême

15 janvier 1992

15 janvier 1992

Georges Kelly et Napoléon F... et de Mme Huguette Y...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007879436

Admin. suprême

5 mai 1995

5 mai 1995

G..., Z..., A..., Y..., F..., C..., D..., Kelly, Temauri, tendant à l'annulation de la délibération n° 92-6 AT du 24 janvier 1992 de l'assemblée territoriale de la Polynésie française approuvant le budget

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:495855.20250103

Admin. suprême

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Vu les procédures suivantes : Mmes G E, Kelly da Silva Gaspar, Fathia Dourrah, Mathide Egnodou, Lisa Maalem, Hadile Mamoune, Léa Mardini, Myriam Meheni, Donia Neffati, M. F C, Mme A H, M.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000034496416

Admin. suprême

26 avril 2017

26 avril 2017

Mme B...a été employée par l'entreprise " L'Appel médical " du 1er octobre 2011 au 30 juin 2012 puis par la société Kelly du 1er juillet 2012 au 15 février 2013, date à laquelle elle a été involontairement

Source officielle