Vu la procédure suivante : La société 738 Kermen a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle

Vu la procédure suivante : La SCI 738 Kermen a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a

la SOCIETE MATHURIN ONNO, dont le siège est Parc de Tréhonin B.P. 52 à Pontivy Cedex (56302), la SOCIETE CHARCUTERIES GOURMANDES, dont le siège est Z.I. de la Rochette à Josselin (56120), la SOCIETE KERMENE

SALAISONS PETITE FAIBLESSE, dont le siège est situé ... et la société KERMENE, dont le siège est situé au Perey à Saint-Jacut-du-Mene (22330) ; Vu la demande et le mémoire complémentaire, enregistrés le

LE BOUTER, demeurant à Kervenie Izel, Lanvaudan (Morbihan), enregistrée le 27 juin 1986 au greffe du tribunal administratif de Rennes et tendant : - d'une part à l'annulation de la décision implicite de

Vu la procédure suivante : La société Kelianie a demandé à la cour administrative d'appel de Nancy d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 6 décembre 2021 par lequel le maire de Rixheim (Haut-Rhin)

Yves X..., demeurant à "Kermen", Nevez (29139), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 30 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa demande qui

d'appel de Nantes a annulé le jugement du 20 mars 1997 du tribunal administratif de Rennes et l'a condamné à mettre les lieux dans leur état antérieur à l'édification de la maison située au lieu-dit "Kérion

Gabriel X..., demeurant Kerven à Loc Brévalaire, Lesneven (29260) ; M.

Défilé à l'occasion d'une kermesse paroissiale.

Vu la requête, enregistrée le 11 avril 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par les époux X..., demeurant à Kerbon-Limerzel à Malansac (56220), et tendant à ce que le Conseil

Loïc X... demeurant Kerven à Bourg Blanc (29860) ; M.

Copie en sera adressée à la société Rixdis 2, à la commune de Rixheim, à la société Schumacher exploitation, à la société TS distribution, à la société Kelianie et à la Commission nationale d'aménagement

Copie en sera adressée à la société Rixdis 2, à la commune de Rixheim, à la société Distribution Casino France, à la société Kelianie et à la Commission nationale d'aménagement commercial.

d'appel au boycott des produits israéliens ; - a donné aux faits de l'espèce une qualification juridique erronée en estimant que si le maire portait sur les épaules, lors de la conférence de presse, un keffieh

Michel X..., demeurant Ploubazlanec, à Kerven-Kergadou (22620) ; M.

KOPSTAL, la COMMUNE DE KAYL, la COMMUNE DE MERTERT, la COMMUNE DE NIEDERANVEN, la COMMUNE DE SCHUTTRANGE, la COMMUNE DE REMICH, la COMMUNE DE WALDBILLIG, la COMMUNE DE ESCH-SUR-ALZETTE, la COMMUNE DE KEHLEN