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12 résultats pour « Kohller »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:465717.20221125

Admin. suprême

25 novembre 2022

25 novembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Kohler France.

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

KOHLLER, Richard Pierre

SIREN 750327728GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

30/04/2021

Voir →

Radiations

KOHLLER, Richard Pierre

SIREN 750327728GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

07/01/2015

Voir →

Créations

KOHLLER, Richard Pierre

SIREN 750327728GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

29/03/2012

Voir →

CETAT:CETATEXT000038738010

Admin. suprême

8 juillet 2019

8 juillet 2019

Par suite, la société Kohler France est fondée à soutenir que la cour a insuffisamment motivé son arrêt. 7.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007744877

Admin. suprême

24 janvier 1990

24 janvier 1990

par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté leur intervention sur une requête de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SELESTAT et tendant à ce que l'Entreprise de Travaux Publics Kohler

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022825769

Admin. suprême

17 septembre 2010

17 septembre 2010

demandes en réduction des rappels de taxe sur la valeur ajoutée résultant de la remise en cause du régime d'exonération sous lequel la société avait placé les commissions que lui avait versées la SA Kohler

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007976351

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme Koho X... devant ledit tribunal ; 3°) de condamner Mme Koho X... à lui verser la somme de 100 F au titre de l'article 75-I de la loi n° 91-647 du 10

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007829650

Admin. suprême

2 mars 1992

2 mars 1992

KOHLER, demeurant 16, rue Vigny à Colmar (68000), 7°) M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007706740

Admin. suprême

3 avril 1987

3 avril 1987

ce qui concerne les dépenses correspondant d'une part au paiement de traitements et indemnités au secrétaire de mairie, et d'autre part au règlement de travaux de voirie exécutés par l'entreprise "Kohler

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008236704

Admin. suprême

22 juin 2005

22 juin 2005

Makan Koulé X demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007670755

Admin. suprême

3 avril 1981

3 avril 1981

X..., POITEVIN, TRIBAL, LOISEAU, DE BORGIA GARCIA A..., DRUENNE, CALMETTES, CIPRIANI, KOHN, SCALOBRE, GUISLAIN, KALOUGINE, ORZONI, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE DES HAUTES-PYRENEES, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007666355

Admin. suprême

23 octobre 1981

23 octobre 1981

X..., POITEVIN, TRIBEL, LOISEAU, GARCIA Z..., DRUENNE, CALMETTES, CIRIANI, KOHN, A...

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022413121

Admin. suprême

21 juin 2010

21 juin 2010

comme date de naissance le 15 décembre 1985 ; que les pièces produites devant le Conseil d'Etat, notamment le rapport présenté comme émanant du département de radiologie de l'hôpital universitaire de Korle-Bu

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020869464

Admin. suprême

15 juin 2009

15 juin 2009

insuffisamment motivée ; que les vérifications osseuses diligentées par le consulat n'ont aucune valeur probante ; que la contre-expertise effectuée par le département de radiologie de l'hôpital universitaire de Korle-Bu

Source officielle