Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Laëtitia QUINTARD-PLAYE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Laëtitia QUINTARD-PLAYE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 55-20
A l'issue de la donne, après avoir pris connaissance de sa main, le joueur peut soit ne rien faire, soit mettre une mise sur la case Play égale à 3 ou 4 fois sa mise Ante.
Article 2-5
jusqu'à l'intersection avec la rue des Trémies, selon la cartographie figurant en annexe n° 61 ; b) Sur le territoire de la commune de Clichy-sous-Bois : - du 1er septembre au 8 septembre 2024, les équipements et installations référencés “Field of play
Article 12
2008 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Babylone, Baobab, Lord, Sublim ; - du 23 mars 2009 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Tamtam ; - du 13 janvier 2010 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Bakardi, Hobbit, Illico, Limpid, Player
LEGIARTI000034461330
NÉRAC Bordeaux 0640071E Collège Félix Pécaut SALIES-DE-BÉARN Bordeaux 0640229B Collège Chantaco SAINT-JEAN-DE-LUZ Bordeaux 0640606L Collège Bois d'Amour BILLÈRE Bordeaux 0641232S Collège d'Amikuze SAINT-PALAIS Bordeaux 0641391P Collège Simon Play
Article Annexe II (suite)
Chreatech, zone d'entreprise des Playes-Jean-Monnet, 83500 La Seyne-sur-Mer : de 1987 à 1997. CMS-Contrôle Mesure Service. 98, rue de l'Evêché, 13002 Marseille, puis zone portuaire de Mourepiane, chemin du Littoral, CD 5, 13322 Marseille Cedex 16.