LAPE demande : - l'annulation du jugement en date du 8 novembre 1995 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande d'annulation de l'arrêté du préfet de police en date du 25 novembre

A du LAPS, le Conseil d'Etat a jugé qu'il résultait de l'instruction que la vive controverse qui s'était élevée, dans le courant de l'année 2000, entre M.

propositions de même nature ont été formulées lors d'une réunion, tenue le 17 mars 1994, par le conseil de laboratoire et le conseil scientifique du laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules (LAPP

Article 2 : La requête présentée devant la cour administrative de Paris par la société à responsabilité limitée Lap Bugatti est rejetée.

A qu'elle devait être regardée comme ayant renoncé au bénéfice de sa promotion au grade de commandant pénitentiaire ; 2°) après règlement de l'affaire au fond, au rejet de la demande formée par Mme LAUPIES

comportant un panneau AK 5 réflectorisé et un panneau B 3 d'interdiction de dépasser, puis, sur place, par des signaux de position constitués par un autre panneau AK 5 et une barrière AK 2 surmontée d'une lampe

fonctions ; que les lettres du 10 juin 1997 du directeur de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules et du 17 juin 1997 du directeur du laboratoire de physique des particules (LAPP

Loloum, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes susvisées des communes d'ALLAN, PIERRELATTE, GRANGES GONTARDES, MARSANNE, LA LAUPIE, ESPELUCHE, MALATAVERNE, SAUZET, LA X...

incidents atmosphériques ou de distribution, - le remplacement des foyers lumineux hors d'usage entre les interventions systématiques, - le remplacement du matériel électrique défectueux autre que les lampes

UNIQUE, LE RAYON NE PRESENTANT PAS D'UNE FACON CONTINUE UN ASSORTIMENT COMPLET DOIT NEANMOINS ETRE CONSIDERE COMME SPECIALITE DES L'INSTANT QU'AU COURS DE L'ANNEE DE L'IMPOSITION, IL A ETE, PENDANT UN LAPS

contre la décision du 7 juin 1990 du préfet de la Haute-Loire ayant autorisé le boisement des parcelles B. 173 (a) et B. 175 (a) appartenant à M. et Mme X... et situées sur le territoire de la commune de Lapte

UNE BARRIERE INSTALLEE SUR UNE LARGEUR DE 3 METRES SUR LA CHAUSSEE; QUE CELLE-CI CONSERVAIT UNE LARGEUR DE 6 METRES PERMETTANT LE CROISEMENT DE DEUX VEHICULES; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LES LAMPES

par laquelle la Bibliothèque nationale de France a engagé une nouvelle procédure pour la passation d'un ou plusieurs marchés portant sur la réalisation et l'installation des mobiliers de création et lampes

national de recherche scientifique, a été effectué lors de la réunion commune tenue le 7 mai 1993 par le comité scientifique et le conseil du laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules (LAPP

CONTRAT ; CONSIDERANT, D'UNE PART, QUE L'EXECUTION DES TRAVAUX DE SOUDURE QUI AVAIENT ETE DEMANDES A L'ENTREPRISE RINEAU ENTRAINAIT NECESSAIREMENT, DANS LES CIRCONSTANCES DE L'ESPECE L'UTILISATION D'UNE LAMPE

agissant poursuites et diligences de son maire dûment habilité à cet effet, la COMMUNE DE SAUZET (26740), agissant poursuites et diligences de son maire dûment habilité à cet effet, la COMMUNE DE LA LAUPIE

d'une part, déclaré inapte pour la classe 1, la classe 2 et la licence pilote d'avion léger et, d'autre part, déclaré provisoirement apte pour la classe 1 jusqu'au 4 mai 2021, et pour la classe 2 et la LAPL

DESIGNER DES CRISTAUX, NOTAMMENT SERVICES DE VERRES EN CRISTAL ET TOUTE VAISSELLE EN CRISTAL, TOUT ARTICLE D'ORNEMENTATION EN CRISTAL ET EN OPALINE DE CRISTAL ET NOTAMMENT VASES, COUPES, CHANDELIERS, LAMPES