Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 résultats pour « Lisa BOURREL »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000041761896
ANNEXE Intitulé : -la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie, de fouets, de cravaches, de sacoches ; par extension, la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints … et la fabrication d'articles de maroquinerie
Article R231-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24
est composé d'une partie centrale dite " de support technique " placée sous la responsabilité de l'Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (EU-LISA
Article Annexe I
Badèches nca mérou Cunas nep BRS Scomberomorus brasiliensis Serra Spanish mackerel Thazard serra Serra LTA Euthynnus alletteratus Little tunny ( = Atl. black skipj) Thonine commune Bonite Bacoreta MGU Mugil curema White mullet Mulet blanc Lisa
Article 1
Groupe XVIII : métiers liés aux animaux Classes : Maréchalerie ; Bourrellerie, sellerie, harnachement ; Taxidermie. Groupe XIX : métiers de l'art des jardins et des fleurs Classes : Art floral ; Art des jardins.
Article 1
5 ans Ecole française de journalisme II Journaliste plurimédia 321t 5 ans Ecole de journalisme de Toulouse (EJT) II Concepteur-designer graphique 322t 5 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) ― LISAA-IDAA
Article 1
Architecte d'intérieur - designer 233n 3 ans Ecole supérieure des arts modernes - ESAM II Styliste designer mode 242 5 ans ESMOD II Créateur(trice) textile 241n 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA
Article 1
coopération agricole et des industries agroalimentaires (ESCAIA) IManager en énergie2273 ansIONIS School of Technology and Management Paris (ISTM Paris) IArchitecte d'intérieur-designer233n3 ansInstitut de développement des arts appliqués (IDAA)-LISAA
Article 1
. - L'institut supérieur des arts appliqués (LISAA). II Responsable Import-Export. 312p 2 ans Université Montesquieu Bordeaux-IV. - Institut universitaire de technologie (IUT) Bordeaux Montesquieu.
Article 1
Journaliste en expression radiophonique 320t 3 ans EURODIO - Studio école de France II Responsable de communication et de publicité 321n 4 ans Sup de pub II Concepteur designer graphique 322t 4 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA
Article 1
l'environnement (éco-interprète) 213 3 ans Centre permanent d'initiative pour l'environnement (CPIE) Bresse du Jura II Styliste, option designer textile et option modélisme 242n 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA
Article 1
maintenance des installations frigorifiques et climatiques 227 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Architecte d'intérieur/Designer d'environnement 233 n 5 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA-IDAA
Article 1
d'événements culturels 132 3 ans Groupe EDH - Groupe des écoles Denis Huisman - ICART II Photographe 323t 3 ans MJM Graphic Design II Concepteur en animation et effets spéciaux numériques 323m 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA
Article 1
. - L'Institut supérieur des arts appliqués (LISAA). III Technicien supérieur de gestion commerciale. 312p 5 ans EFGC. - EMD école de management.
Article 1
formation et de perfectionnement des journalistes (CFPJ Médias) II Concepteur-réalisateur de contenus numériques, option animation 2D/option animation 3D/option jeu vidéo 323 m 5 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) ― LISAA
Article 1
II Architecte d'intérieur 233n Académie Charpentier II Créateur designer de mode 240 Atelier Chardon Savard II Styliste option design textile, option modélisme 242n Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA
Article Annexe
à la main. 14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine. 15.11Z-Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie. 15.12Z-B Gainerie. 15.12Z-C Sellerie. 15.12Z-D Bourrellerie
LEGIARTI000028181592
COMMISSION TERRITORIALE : TARN AVEYRON Cours d'eau principal L. 2_503 | O---0100 | Le Tarn : à l'aval de sa confluence avec l'Aveyron L. 2_758 | O---0100 | Le Tarn : de l'aval du barrage de La Bourélie (exclu) à sa confluence avec l'Aveyron
LEGIARTI000050672710
_01_36-4 Centre-Val de Loire Indre 2019_LOT2_ZG_36_004 SOUGE / SAINT-PIERRE-DE-LAMPS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Sougé - Centre-Bourg 584988 6652521 2019_LOT2_ZG_36_004_S1 1 Saint-Pierre-de-Lamps - Centre-Bourg 586906 6653412 La Bourrellerie