Codes de loi français

Article 2-1

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Gwénolée Pruvot-Dubos et de Mme Lucile Josse, sous-directrices, délégation est donnée à M.

Article 2

Stéphane Haramburu et de Mme Gwénolée Pruvot-Dubos, sous-directeurs, délégation est donnée à Mme Lucile Josse, administratrice de l'Etat du deuxième grade, sous-directrice des publics et des produits, à l'effet de signer au nom du Premier ministre, tous

Article 1

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Lucile Josse et de M.

Article 9

: : : l'écrevisse : 30 : 30 : : : : : : c) Pour les petites : : : : espèces : goujons

Article Annexe II-1

splendens Viellot, 1817 : Corbeau familier REPTILES Trachemys scripta (Thunberg in Schoepff, 1792) : Trachémyde écrite, Tortue de Floride AMPHIBIENS Lithobates catesbeianus (Shaw, 1802) : Grenouille-taureau POISSONS Perccottus glenii Dybowski, 1877 : Goujon

Article R436-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 45

mailles rectangulaires, quart du périmètre des mailles hexagonales, espacement des verges : a) Pour le saumon et la truite de mer : 40 millimètres ; b) Pour les espèces autres que celles désignées au a et au c : 27 millimètres ; c) Pour l'anguille, le goujon

Article R436-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Toutefois, pour la pêche à la ligne du goujon, le pilonnage effectué par le pêcheur lui-même est autorisé ; 2° D'employer tous procédés ou de faire usage de tous engins destinés à accrocher le poisson autrement que par la bouche.

Article ANNEXE 30

Maréchal-Joffre jusqu'à la limite Sud des parcelles section CM n°s 78, 134, 135, 194 et 70 ; - limite Sud des parcelles section CM n°s 78, 134, 135, 194, 70 jusqu'à l'avenue du Docteur-Schweitzer ; - avenue du Docteur-Schweitzer jusqu'à la rue Jean-Goujon

Article 4

Erismature rousse -Threskiornis aethiopicus (Latham, 1790) : Ibis sacré -Trachemys scripta (Thunberg in Schoepff, 1792) : Trachémyde écrite, Tortue de Floride -Lithobates catesbeianus (Shaw, 1802) : Grenouille-taureau -Perccottus glenii Dybowski, 1877 : Goujon

Article 221-II-1/15

Les boulons ou les goujons de fixation des robinets, vannes, boîtes à clapets, tuyautages et autres accessoires similaires intéressant l'étanchéité du bordé au-dessous du pont de cloisonnement doivent être en acier, en bronze ou tout autre matériau ductile

Article Annexe IIIb

Recouvrement en tissu 2 S 4.1.5 6.4 Corrosion a) Principes essentiels de chimie 1 S 4.2.1 b) Types de corrosion et leur identification 2 S 4.2.1 6.5 Fixations 6.5.1 Filetages 2 S 6.2.1 6.5.2 Boulons, goujons

Article Annexe I

MOYEU DE ROUE 5.2.1.a.6 Écrou ou goujon de roue manquant ou desserré [Loc.] Mineure 5.2.1.a.7 Écrou ou goujon de roue manquant ou desserré : risque de détachement de la roue [Loc.] Majeure 5.2.1.b.6 Moyeu usé ou endommagé [Loc.]

Article Annexe IIIb

Corrosion a) Principes essentiels de chimie... 1 S4.2.1 1 S4.2.1 b) Types de corrosion et leur identification... 3 S4.2.1 2 S4.2.1 6.5 Fixations 6.5.1 Filetages 2 S6.2.2 2 S6.2.2 6.5.2 Boulons, goujons