CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Manelphe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037059326

Admin. suprême

13 juin 2018

13 juin 2018

Le cahier des charges homologué par l'arrêté attaqué prévoit en son point 5.1 : " Le lait de brebis provient des races basco-béarnaise, castillonnaise, manech tête noire ou manech tête rousse ".

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000008255095

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

Manelphe, Steven Yann Brayan

SIREN 953777752Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

20/05/2026

Voir →

Créations

SKAL AUTO PRO, MANELPHE, Steven Yann Brayan

SIREN 953777752Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

06/07/2023

Voir →

Créations

Manelphe Thibault, Manelphe, Thibault, Jean

SIREN 841354715GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

03/08/2018

Voir →

Dépôts des comptes

EURL MANELPHE FABIEN

SIREN 524755121GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

18/06/2012

Voir →

Créations

EURL MANELPHE FABIEN, /

SIREN 524755121GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

29/09/2010

Voir →

Admin. suprême

24 novembre 2005

24 novembre 2005

administrative : 1°) d'ordonner la suspension de la décision en date du 19 mai 2005 par laquelle le consul de France à Sfax (Tunisie) lui a refusé un visa de court séjour en vue de rejoindre son épouse Mme Manel

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:451926.20211026

Admin. suprême

26 octobre 2021

26 octobre 2021

Méditerranée et des sociétés Betem Ingénierie, Revêtement du Sud, Apave Sudeurope, Bertouly Construction, Auxiliaire de construction mécanique de la Loire, Bertin Technologies, Satujo, Marsais-Richard et Manelec

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008252751

Admin. suprême

11 septembre 2006

11 septembre 2006

charge de l'Etat la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note en délibéré, présentée le 10 août 2006 par Mme Manel

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007623022

Admin. suprême

12 janvier 1987

12 janvier 1987

Albert X..., demeurant Port Manech à Nevez 29139 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 16 mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa demande en

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000035736461

Admin. suprême

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Considérant qu'en vertu de ces dispositions, Mme B...a été autorisée à franciser son prénom " Manel " en " Camille ", par le décret du 26 septembre 2016 ; que, par la présente requête, elle forme opposition

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936180

Admin. suprême

27 juillet 2009

27 juillet 2009

permis de construire est situé à l'extrémité du hameau existant de Men Guen ; que ce hameau, constitué de neufs maisons d'habitation dispersées, ainsi que les hameaux voisins de Kervennec et du Manélio

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623117

Admin. suprême

5 octobre 1988

5 octobre 1988

Roger X..., demeurant avenue de l'Océan, Port Manech, à Nevez (29139), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du tribunal administratif de Rennes en date du 30 octobre 1985 en tant

Source officielle