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8 résultats pour « Marcel BONNOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007839507

Admin. suprême

14 septembre 1994

14 septembre 1994

Marcel BONNOT demeurant Neuchâtel-Urtière Pont-de-Roide (25150) ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007841621

Admin. suprême

Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BONNOT, Thomas, Michel, Marcel, BONNOT

SIREN 100242700Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

23/06/2026

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Créations

BONNOT, Thomas, Michel, Marcel

SIREN 100242700Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

10/02/2026

Voir →

Procédures collectives

BONNOTTE, Laurent, Marcel

SIREN 395206212Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

28/10/2022

Voir →

Radiations

BONNOTTE, Laurent, Marcel

SIREN 395206212Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

28/10/2022

Voir →

Procédures collectives

BONNOTTE, Laurent, Marcel

SIREN 395206212Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

24/08/2022

Voir →

1 juillet 1994

1 juillet 1994

Marcel XX..., demeurant à Juac, Saint-Simon (16120) ; - n° 134672, présentée par M. James O..., demeurant à Courbillac (16200) ; - n° 134673, présentée par M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007717240

Admin. suprême

1 juillet 1988

1 juillet 1988

Marcel AVESQUE, M. Camille PLANTIER, M. Fernand BONNET, Mlle Eliette CARLES, M. Robert PASSET, M. Ernest ROUZIER, M. André GOUZON, M. Eric CAUSSE, Mme Claire AVESQUE, épouse BARTENEIFF, M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623101

Admin. suprême

5 juin 1987

5 juin 1987

Fernand XF..., demeurant ..., Jean-Marcel COUPAT, demeurant ..., André U..., demeurant ..., XI...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007760966

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

Marcel XJ..., demeurant ... ; - n° 93489, présentée pour M. Paul M..., demeurant ..., Sainte Marthe à Marseille (13014) ; - n° 93490, présentée pour M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007714769

Admin. suprême

31 octobre 1986

31 octobre 1986

Marcel X..., demeurant avenue des Frères Bonnet à Oraison Alpes-de-Haute-Provence , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement en date du 11 juillet 1983 par lequel le tribunal administratif

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007771446

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

Joseph XI..., demeurant ... ; - n° 93 557, présentée pour Mme Esther A..., demeurant 26, Camp Levêque Saint-Louis à Marseille (13015) ; - n° 93 558, présentée pour M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

VOIE NATIONALE DITE ROCADE NORD-OUEST DE LILLE, COMPRISE ENTRE L'AUTOROUTE A1 AU NORD DE LILLE ET LE CHEMIN DEPARTEMENTAL 933, D'UN ECHANGEUR SUR LA DEVIATION DE LA ROUTE NATIONALE 352 AU DROIT DU MARCHE

Source officielle