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11 résultats pour « Marraud Des Grottes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Sont classées en réserve naturelle, sous la dénomination réserve naturelle géologique de la grotte du T.M. 71 (Aude), les parcelles cadastrales suivantes, commune de Fontanes-de-Sault :

Article 1

—

Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 grotte de la Denise" (zone spéciale de conservation FR 8302007) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département de la Haute-Loire

Article ANNEXE

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Sites archéologiques de la vallée de la Vézère (Grottes de Combarelles, Grottes de Font-de-Gaume, Gisement de Laugerie-Haute, Gisement de Moustier, Gisement de la Micoque, Gisement de la Ferrasie, Gisement de l'Abri du Poisson, Grottes de Tayjat, Abri

Article R611-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 35

Code du patrimoine

Quatrième section : protection des objets mobiliers au titre des monuments historiques et travaux ; 5° Cinquième section : protection des instruments de musique au titre des monuments historiques et travaux ; 6° Sixième section : protection des grottes

Article Annexe

—

ANNEXE À L'ARRÊTÉ DE DÉSIGNATION DU SITE NATURA 2000 FR2302008 « LES GROTTES DU MONT ROBERGE » (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) Liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site 1.

Article R611-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 26

Code du patrimoine

La section “ protection des grottes ornées au titre des monuments historiques et travaux ” comprend les membres suivants : 1° Dix représentants de l'Etat : a) Cinq membres de droit : – le directeur général des patrimoines et de l'architecture ;

LEGIARTI000051297166

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Groot Davelaar 145-147 Tukif.love http://www.tukif.love/ Soshoro N.V. Perseusweg 40, kvk 122760, Willemstad, Curaçao LiveJasmin http://www.livejasmin.com/ Jws Americas S.A.R.L. 44, avenue John F.

Article Annexe 1

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avec formation de travertins (Cratoneurion) 7220 * X X X X Tourbières basses alcalines 7230 X X X X Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae 7240 * X X HABITATS ROCHEUX ET GROTTES

LEGIARTI000028181592

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gave de Pau (puis Gaves Réunis) : à l'aval du barrage d'Artix (inclus) L. 2_505 | Q---0100 | Le gave de Pau : du barrage d'Artix (exclu) au barrage de Heid (exclu) L. 2_755 | Q---0100 | Le gave de Pau : du barrage de Heid (inclus) au pont des Grottes

LEGIARTI000045166920

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21070207200013 POINT PRESSE SAINT-ALBAN-AURIOLLES 21070207200062 007 21070236100093 STATION SERVICE ST FELICIEN 007043 37 920 SAINT-FELICIEN 21070236100010 STATION SERVICE ST FELICIEN 21070236100093 007 21070264300045 GROTTE

LEGIARTI000027942580

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L'Agly, du barrage de Caramany à la mer CO_17_02 Agly L1_916 Le Torgan et ses affluents, excepté ceux du ruisseau de la Valette CO_17_03 Aude amont L1_926 El Galba, de sa source au pont de Galba (sentier de GR de pays menant à la grotte