Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Montplaisir »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le siège de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron est fixé : Pôle 18, 11, rue Louis-Vicat, zone industrielle de Montplaisir, 81000 Albi.
Article ANNEXE
Département de l'Aude (11) Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie : 1° L'Aude, en amont de la chaussée dite de Bautet (commune de Limoux) ; 2° L'Orbiel, en amont du pont de Montplaisir (commune de Conques-sur-Orbiel) ; 3° Le Clamoux, en amont
Article Annexe 23
MAUBEUGE, LOUVROIL (DÉPARTEMENT DU NORD) Quartiers de Sous-le-Bois, Douzies, Montplaisir et Epinette Maubeuge Rue du Pont-de-Pierre, de la rue de Mairieux (CD 136) jusqu'à la limite nord-est de la parcelle AI 332.
Article ANNEXE
Blancs ; Fives ; Lille Sud (1), Faubourg de Béthune ; Moulins ; Vieux Moulins ; Wazemmes Loos L'Epi de Soil (1) (Lille Sud) (1) ; Les Oliveaux Marly La Briquette (1) Maubeuge Epinettes ; Provinces françaises ; Sous le Bois, Montplaisir