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4 résultats pour « Morgane Victor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467578.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

communes Bazois, Loire, Morvan et à la SARL cabinet Briard, avocat de la société WP France 13 ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008243521

Admin. suprême

15 novembre 2006

Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ELIAS, Victoria, Morgane

SIREN 947500518Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

07/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

LES JARDINS DE VICTORIA, LA FLEUR MORGANE

SIREN 988675310Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Acte en date du 31/07/2025 enregistré au SDE de MARSEILLE le 26/08/2025 sous le numéro 1314P61 2025 N 02101 Adresse de l'ancien propriétaire: 57 Avenue de Cassis 13470 Carnoux-en-Provence

23/10/2025

Voir →

Ventes et cessions

LES JARDINS DE VICTORIA, LA FLEUR MORGANE

SIREN 988675310Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 31/07/2025 enregistré au sde marseille le 26/08/2025 sous le numéro 2025 00019145 1314P61 2025 N 02101 Adresse de l'ancien propriétaire: 57 Avenue de Cassis 13470 Carnoux-en-Provence

16/10/2025

Voir →

Créations

COLAS, Morgane, Jeannie, Victoria, DECAUDIN

SIREN 992013136Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

16/10/2025

Voir →

Ventes et cessions

MARMAIN-PUIGSEGUR, Claire, Marie, Victoria, MAZA, GUILLEM, Morgane

SIREN 883056418Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Acte Authentique en date du 30/08/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : 69 Avenue Jean Jaurès 66670 BAGES. Adresse du nouveau propriétaire : 69 Avenue Jean Jaurès 66670 BAGES. achat de la branche d'activité Vente de produits cosmétiques, soins esthétiques, prothésiste ongulaire Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

22/10/2024

Voir →

15 novembre 2006

Morgan M, demeurant Mission permanente de la France auprès des Nations Unies à New York, service de la valise diplomatique, 128 bis, rue de l'Université à Paris 07 SP (75351), M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008026792

Admin. suprême

3 décembre 2001

3 décembre 2001

Olivier YJ..., demeurant ..., Mme Odile YY..., demeurant à la Clinique du Morvan à Luzy (58170), Mme Françoise XI..., demeurant ... D.B. à Hericourt (70400), Mme Elisabeth P..., demeurant ...

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Kervin et Mlle Morgan Y, demeurant ..., Mme Catherine DS, demeurant ..., M. Guy DR, demeurant ..., M. Pierre DQ, demeurant ..., Mme Yvette SS, demeurant ..., M. Fernand DP, demeurant ..., M.

Source officielle