Codes de loi français

Article 2

UEHC), sise 79, rue des Provençales, BP 836, 84082 Avignon, d'une capacité théorique d'accueil de 12 places mixtes, complétée d'une mission d'hébergement diversifié de 8 places mixtes ; - une unité éducative d'activités de jour (UEAJ), sise Courtine Mourre

Article 1

Annexe Les cinq cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas

Article (21 à 29)

DONZERE 26 D 6 D 538 LA REPARA-AURIPLES D 9 CLEON-D'ANDRAN 26 D 519 Extrémité LAPEYROUSE-MORNAY Extrémité LAPEYROUSE-MORNAY 26 D 538 Extrémité LENS-LESTANG Extrémité MOURS-SAINT-EUSEBE

Article Annexe

Est (Amel, Méjean, Grec, Prévost) et leurs bassins versants 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore L'étang de l'Or et son bassin versant 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore Les étangs Palavasiens Ouest (Ingril, Vic, Moures

Article 1

Cessenon ; - le décret du 25 janvier 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de la cité de Carcassonne ; - le décret du 25 janvier 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des collines de la Moure

Article Annexe

Etoile-sur-Rhône. 26129 Eymeux. 26139 Génissieux. 26140 Geyssans. 26149 Hostun. 26160 Laveyron. 26165 Livron-sur-Drôme. 26166 Loriol-sur-Drôme. 26173 Marches. 26184 Miribel. 26207 Montmiral. 26210 Montrigaud. 26218 Mours-Saint-Eusèbe

Article Annexe I (suite)

Drôme Etoile-sur-Rhône 26 Drôme Génissieux 26 Drôme Malissard 26 Drôme Montboucher-sur-Jabron 26 Drôme Montéléger 26 Drôme Montélier 26 Drôme Montélimar 26 Drôme Montmeyran 26 Drôme Mours-Saint-Eusèbe

Article Annexe I

258, chemin de la Madrague, 13015 Marseille : de 1961 à 1994 ; Société phocéenne de travaux maritimes et industriels, établissements de La Seyne, 67, chemin Jean-Marie-Fritz, 83500 La Seyne : de 1961 à 1997 ; Société Soprema étanchéité, 5, impasse Mourre

LEGIARTI000024423112

VAL-DE-MARNE D 920 (sens province-Paris) CACHAN Limite de département Limite de département ARCUEIL VAL-D'OISE D 14 ex-N 14 SAINT-CLAIR-SUR-EPTE Limite de département N 14 PUISEUX-PONTOISE VAL-D'OISE D 301 ex-N 1 PERSAN Limite de département A 16 MOURS

LEGIARTI000027942580

Le Riotet et ses affluents AG_14_02 Cance Ay L1_379 Le ruisseau de la Thine AG_14_02 Cance Ay L1_380 Le ruisseau de l'Eure AG_14_02 Cance Ay L1_378 Le ruisseau de Médet AG_14_02 Cance Ay L1_371 Le ruisseau de Moure

Article Annexe

Genainville, Goussainville, Gouzangrez, Grisy-les-Plâtres, Hérouville, Jagny-sous-Bois, Labbeville, Lassy, Louvres, Luzarches, Maffliers, Magny-en-Vexin, Mareil-en-France, Marines, Marly-la-Ville, Maudétour-en-Vexin, Mesnil-Aubry (Le), Moisselles, Montsoult, Mours

Article Annexe I

Val-d'Oise Menucourt 95 Val-d'Oise Mériel 95 Val-d'Oise Méry-sur-Oise 95 Val-d'Oise Montigny-lès-Cormeilles 95 Val-d'Oise Montlignon 95 Val-d'Oise Montmagny 95 Val-d'Oise Montmorency 95 Val-d'Oise Mours