Codes de loi français

Article 19

Jarrie-Audouin, Landes, Loulay, Lozay, Mazeray, Migré, Le Mung, Nachamps, Les Nouillers, Puy-du-Lac, Puyrolland, Saint-Crépin, Saint-Félix, Saint-Jean-d'Angély, Saint-Loup, Saint-Savinien, Taillant, Taillebourg, Ternant, Tonnay-Boutonne, Torxé, La Vergne

Article 1

Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.

Article 5

Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 1

Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

Article Annexe 11

CLERMONT-FERRAND (DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME) Quartiers Croix de Neyrat, Les Vergnes, Champratel, La Gauthière, La Plaine Boulevard Etienne-Clémentel de la rue de Chancrole jusqu'à la rue Robert-Lemoy, y compris les parcelles AM 271 et AN 490.

Article (15 à 19)

19 D 920 Limite département 19/87 MASSERET D 1089 BRIVE-LA-GAILLARDE 19 D 19 D 920 NESPOULS D 820 NESPOULS 19 D 820 D 19 NESPOULS Limite département 19/46 NESPOULS 19 D 9B4 D 9 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES

Article Annexe VII

Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.

LEGIARTI000049591158

Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

LEGIARTI000028443622

Tournefeuille de sa source au plan d'eau de Lamothe- Fénelon DCE18 | P2330520 | Le ruisseau des Ardailloux et ses affluents MA0187 | P2350500 | La Marcillande H023 | P2350570 | La Melve et ses affluents, à l'exclusion du ruisseau des Vergnes

Article ANNEXE

Saint-Laurent-Blangy ZAC (1) Saint-Nicolas-lez-Arras ZAC (1) Sallaumines Quartiers des Blanches Laines Puy-de-Dôme (63) Aulnat Le Breuil, Les Chapelles Clermont-Ferrand Croix de Neyrat, Quartiers Nord : Champratel, Les Vergnes

LEGIARTI000034461330

0890038H Collège Gaston Ramon VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE Dijon 0890540D Collège Châteaubriand VILLENEUVE SUR YONNE Dijon 0890788Y Collège La Croix de l'Orme AILLANT SUR THOLON Dijon 0890789Z Collège Paul Bert AUXERRE Dijon 0890822K Collège Maurice Clavel

LEGIARTI000050066316

Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie

LEGIARTI000050672774

/SFR Secteur hôpital 637151 6540542 2023_LOT1_ZN_23_24_S1 1 ZI Mont 637657 6540741 2024_01_23-06 Nouvelle-Aquitaine Creuse 2023_LOT3_ZN_23_01 VILLARD BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 600082 6582184 2023_LOT3_ZN_23_01_S1 1 Les Vergnes