Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 résultats pour « Nelson Segundo »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
du code pénal, une première zone protégée est créée au port d'Ivry-Charenton entre le département de Paris et le département du Val-de-Marne, sur les parties terrestre et fluviale à partir du pont d'Austerlitz (en aval), 75012 Paris, jusqu'au pont Nelson
Article Annexe
consulté à la préfecture de la région d'Ile-de-France (5, rue Leblanc, 75015 Paris), à la préfecture des Hauts-de-Seine (167, avenue Joliot-Curie, 92013 Nanterre Cedex), au siège de l'établissement public Paris La Défense (immeuble Via Verde, 55, place Nelson-Mandela
Article Annexe
consulté à la préfecture de la région d'Ile-de-France (5, rue Leblanc, 75015 Paris), à la préfecture des Hauts-de-Seine (167, avenue Joliot-Curie, 92013 Nanterre Cedex), au siège de l'établissement public Paris La Défense (immeuble Via Verde, 55, place Nelson-Mandela
Article 2
de ronde, dans la commune de Croissy-sur-Seine ; 12° Dans le département des Hauts-de-Seine (92) : -stade Louis Boury du parc des sports de Gennevilliers dans la commune de Gennevilliers ; 13° Dans le département du Val-d'Oise (95) -parc des sports Nelson
Article Annexe II (suite)
Bibliothèque municipale de Villeneuve-Saint-Georges 1 Bibliothèque municipale de Vincennes 2 Bibliothèque de l'agglomération Plaine centrale du Val de Marne 1 Bibliothèque municipale de Villejuif 1 Bibliothèque municipale Nelson
LEGIARTI000050066316
0133492A Collège Jean Bernard - Salon-de-Provence 0133665N Collège Olympe de Gouges - Plan-de-Cuques 0133765X Collège Marc Ferrandi - Septèmes-les-Vallons 0133788X Collège Jean-Claude Izzo - Marseille 2e Arrondissement 0134003F Lycée régional Nelson
Article 2
l'ouest, à Amiens dans le département de la Somme (80), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Amiens ; 48° Le 5 juillet 2024, le site de célébration du Havre, situé esplanade Nelson
Article Annexe II table A
Nelson) D. Tyteca & Gathoye. 94249 Dactylorhiza cruenta (O.F. Mull.) Soó. 94252 Dactylorhiza elata (Poir.) Soó. 94255 Dactylorhiza fistulosa (Moench) Baumann & Künkele. 94259 Dactylorhiza incarnata (L.)