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3 résultats pour « O'Neil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008210589

Admin. suprême

15 mars 2005

15 mars 2005

requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le 11 mars 2005 présentée par Mme Isabelle Y, épouse YX, demeurant 3..., agissant en qualité de représentant légal de l'enfant mineur O'Neil

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039112469

Admin. suprême

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Lament, Robillot, avocat de la société Eiffage Energie Systèmes - Guadeloupe, à Me Balat, avocat de la communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbes et à la SCP Foussard, Froger, avocat du syndicat O'diles

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000028341063

Admin. suprême

8 novembre 2013

8 novembre 2013

F..., adhérents, l'association Handi-Sup-OL, dont le siège est " Maison Ravier ", 7, rue Ravier à Lyon (69007), représentée par son président, l'association O'ELLE Club, dont le siège est 350, avenue Jean

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

O'NEILL FRANCE SAS

SIREN 440331452GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

23/09/2025

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Dépôts des comptes

O'NEILLS

SIREN 911263861GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

16/09/2025

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Modifications et radiations RCS B

O'NEILL FRANCE SAS

SIREN 440331452GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

transfert du siège social.

16/09/2025

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Dépôts des comptes

O'NEILLS SPORTSWEAR FRANCE

SIREN 984185678GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

14/08/2025

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Dépôts des comptes

O'NEILLS

SIREN 911263861GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

24/12/2024

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