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10 résultats pour « Olivier GEOFFROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007836982

Admin. suprême

26 mai 1993

26 mai 1993

Dubosc, Decarry, Ridet, Couderc, Jacq, Ragaru, Valenza, Guillaume, Bardin, Guenault, Gissot, Printanier, Thomas, Vinxe, Le Blanc, Bigot, Gonzales, Jauffret, Launay, Delas, Jouannin, Charlet, Chaisy, Geoffroy

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007834321

Admin. suprême

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Olivier S..., (lot n° 16), demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2024:499486.20241207

Admin. suprême

7 décembre 2024

7 décembre 2024

Il résulte de l'instruction que le 8 décembre 2024 à 20h45, l'équipe de football de Saint-Etienne doit recevoir au stade Geoffroy Guichard, à Saint-Etienne, le club de l'Olympique de Marseille.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117856

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Geoffroy XE..., demeurant ..., M. Gérard XF..., demeurant ... à L'Isle-sur-la-Sorgue (84800), M. Claude XG..., demeurant ... à La Ciotat (13600) et M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429615

Admin. suprême

30 décembre 2010

30 décembre 2010

Edouard Geffray, rapporteur public ; Considérant que le SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DES OLIVES DE TABLE DE PAYS PROVENCE-MIDI (SIOTPPM) et autres demandent au Conseil d'Etat l'annulation pour excès de

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023958637

Admin. suprême

6 mai 2011

6 mai 2011

Edouard Geffray, rapporteur public ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DES OLIVES DE TABLE DE PAYS PROVENCE-MIDI (SIOTPPM) et autres demandent l'annulation

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Bruno GEOFFRAY, demeurant 6, rue Notre-Dame à Bordeaux (33000), M. Laurent GESLIN, demeurant 8, rue Claude Debussy à Evry (91000), M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345369

Admin. suprême

13 février 2009

13 février 2009

Olivier J, demeurant à ..., M. J, demeurant à ..., M. Jean-Marie Y, demeurant à ..., M. Benoit E, demeurant ..., M. Pierre O, demeurant ..., M. Jean-Michel C, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018624335

Admin. suprême

9 avril 2008

9 avril 2008

Olivier Q, demeurant ..., Mme Agnès L, demeurant 1..., Mme Marie-Hélène F, demeurant ..., M. Philippe C, demeurant ..., Mme Geneviève O, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448062

Admin. suprême

28 janvier 2011

28 janvier 2011

Edouard Geffray, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M.

Source officielle