, dont le siège est ... et le BUREAU D'ETUDES INFRASTRUCTURES, venant aux droits de la société OTH Infrastructure, dont le siège est aussi ... ; la société OTH AMENAGEMENT ET HABITAT et le BUREAU D'ETUDES

" pour le règlement du marché conclu avec elle le 4 juillet 1972 ; 2- rejette la demande présentée par la société "OTH-Infrastructures" devant le tribunal administratif d'Amiens qui avait mis à sa charge

l'annulation du jugement du 1er juin 2005 par lequel la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes l'a déclaré, à titre définitif, comptable de fait des deniers de l'Office du tourisme de l'Alpe d'Huez (OTAH

DE LA MEUSE et de la SCP Desaché, Gatineau, avocat de la Société OTH Est, - les conclusions de M.

A et B et de la SA OTH Méditerranée les frais d'expertise, respectivement à hauteur de 20% et de 80% et mis hors de cause l'ensemble des autres intervenants à la construction ; que la SA OTH Méditerranée

Olivier Henrard, Auditeur, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société OTC Provence, - les conclusions de M.

A AMIENS SOMME , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 11 MAI 1982 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS L'A CONDAMNEE A VERSER A LA SOCIETE OTH INFRASTRUCTURE LA

EN DATE DU 14 MAI 1975 PAR LAQUELLE LE CONSEILLER AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE, DELEGUE DANS LES FONCTIONS DE JUGE DES REFERES A REFUSE DE METTRE EN CAUSE LA SOCOTEC, LES SOCIETES REALI THERME ET OTH

Le 18 juillet 2013, il a cédé à la SAS Backbone, devenue OTC Holding, 13 700 actions de la société OTC Asset Management, pour un montant global de 814 734 euros.

Z... et de la société OTH Méditerranée sont rejetés.

459,93 euros, au titre de la réparation des désordres affectant le bâtiment des archives de la communauté urbaine de Strasbourg ; 2°) réglant l'affaire au fond, de condamner les sociétés Sanichauf et Oth

X... et Garat, architectes, au Bureau d'études OTH Loire-Bretagne ainsi qu'à l'entreprise Depond et affectant les installations de chauffage électrique de deux séries de logements réalisées à Vitré, 2/

Châlons-sur-Marne a rejeté la demande par laquelle il lui avait déféré le marché d'études passé le 6 octobre 1993 entre la Société pour l'équipement du département de l'Aube (SEDA) et le cabinet d'études OTH-EST

le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 décembre 2008 et 19 mars 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE IOSIS SUD OUEST, venant aux droits de la société OTH

Méda, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de la société anonyme GRANGETTE PASSAGER LAMY, de Me Roger, avocat du bureau d'études OTH et de Me Boulloche

A RENNES, ILLE-ET-VILAINE , LA SOCIETE ANONYME OTH MEDITERRANEE DONT LE SIEGE EST, ...

; la SOCIÉTÉ SANOFI AVENTIS OTC, dont le siège est au ..., sociétés représentées par leurs présidents directeurs généraux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège ; elles demandent au juge

, dont le siège est 1-13, boulevard Romain Rolland à Paris (75014) ; la SOCIETE SANOFI AVENTIS FRANCE, la SOCIETE THERAPLIX et la SOCIETE SANOFI AVENTIS OTC demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler