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4 résultats pour « PASCUAL ès »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007816777

Admin. suprême

18 janvier 1993

18 janvier 1993

T... domicilié ès qualité audit siège, exploitant le centre de bowling de Lorient ; 5°) SARL BOWLING FRANC COMTOIS, dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié ès qualité

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007819165

Admin. suprême

29 janvier 1993

Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Ariel PASCUAL, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, Anne-Christelle BATTUT-ESCARPIT, Thomas MILHES et Aurélien CAUSSE, Notaires associés

SIREN 398052738Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

18/06/2026

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Dépôts des comptes

Ariel PASCUAL, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, Anne-Christelle BATTUT-ESCARPIT, Thomas MILHES et Aurélien CAUSSE, Notaires associés

SIREN 398052738Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

05/06/2025

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Modifications diverses

Ariel PASCUAL, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, Anne-Christelle BATTUT-ESCARPIT, Thomas MILHES et Aurélien CAUSSE, Notaires associés

SIREN 398052738Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/03/2025

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Ventes et cessions

C C A, Me Beatrice PASCUAL, es qualité de mandataire liquidateur de ABH AUBERGE DE L'ABBAYE

SIREN 939697934Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Acte sous seing privé en date du 24/12/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de PO le 30/12/2024, Dossier 2024 00066233. Référence : 6604P01 2024A03606. Adresse de l'ancien propriétaire : 15 Avenue de la Cote Vermeille 66140 CANET-EN-ROUSSILLON. Adresse du nouveau propriétaire : 15 Avenue de la Cote Vermeille 66140 CANET-EN-ROUSSILLON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

04/02/2025

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Dépôts des comptes

Ariel PASCUAL, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, Anne-Christelle BATTUT-ESCARPIT, Thomas MILHES et Aurélien CAUSSE, Notaires associés

SIREN 398052738Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

08/12/2024

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29 janvier 1993

Pascal C..., demeurant Groupe Joseph Delord, Entrée A, chemin du Lac à Plan de Grasse (06130), 9°/ Mme Mireille C..., divorcée D..., demeurant 8, place Méjane, Bât 4, 19, Garbejaire à Valbonne (06560),

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007922179

Admin. suprême

21 août 1996

21 août 1996

Noyon perdrait le bénéfice des subventions de l'Etat et n'attirerait plus les investisseurs ; que le message du 14 juin 1995 du Premier ministre et du président du conseil général de l'Oise appelant ès

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007973282

Admin. suprême

24 octobre 1997

24 octobre 1997

. ; Mme Pascal E..., demeurant à Bessay sur Allier (03340), Route de la Ferté ; Mme Yvette E..., demeurant à Bessay sur Allier (03340), Route de la Ferté ; M.

Source officielle