CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 résultats pour « Peytavit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007768827

Admin. suprême

7 octobre 1988

7 octobre 1988

-ALSTHOM a été condamnée à réaliser solidairement avec les entreprises Rampa et Petavit soit, pour ce qui concerne la C.G.E.E.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007959282

Admin. suprême

30 novembre 1998

30 novembre 1998

X..., Brule, Cabanes, Chaynes, Peytavi, Roumegas, Martinez, à Mme Z..., à la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques et au ministre de l'intérieur.

Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Créations

Peytavit, Maxence, Guillaume, Georges

SIREN 105507412Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

02/06/2026

Voir →

Radiations

PEYTAVIT SERVICE EN BATIMENT

SIREN 838075489Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

29/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

PEYTAVIT SERVICE EN BATIMENT, PSB

SIREN 838075489Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

20/12/2023

Voir →

Créations

L'ESSENTIEL FROMAGES, PEYTAVIT, Mathieu, Alain

SIREN 791229669Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/06/2023

Voir →

Dépôts des comptes

PEYTAVIT SERVICE EN BATIMENT, PSB

SIREN 838075489Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

01/12/2022

Voir →

Source officielle